P R O V I N C E
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T Y R S E N I E
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T Y R S E N I E
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Loi sur l'interdiction du plastique non recyclable
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Provinciale de Tyrsènie,
Le texte suivant entre en vigueur :
Article 1. -
A compter du 1er janvier 097, les produits suivants sont interdits à la vente et à la production en Tyrsènie :
- cotons-tiges non recyclables ;
- pailles non recyclables ;
- sacs plastiques de toutes formes ;
- ustensiles et vaisselles à usage uniques ;
- décorations en plastique non-recyclable ;
- films plastiques de toutes formes ;
Article 2. -
A compter du 1er janvier 096, les distributeurs doivent mettre en avant les produits recyclables destinés à remplacer la liste ci-dessus.
Fait à Gagliano,
Le 29/10/095.
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.
Le 29/10/095.
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.