Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité de coopération scientifique entre la Frôce et le Danemark
Titre I : Dispositions générales
Article 101 -
Le présent traité est conclu entre le Royaume de Danemark, ci-dessous dénommé Danemark et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Article 102 -
Le Danemark et la Frôce s’engagent à favoriser le développement de la coopération scientifique et technologique dans les domaines définis d’un commun accord par le présent traité sur la base de l’égalité, de la réciprocité et de l’avantage mutuel.
Article 103 -
Les deux Parties encouragent l’ensemble des relations scientifiques et technologiques entre les deux pays, notamment la coopération sur de grands projets ou programmes.
Les deux Parties s'engage à une assistance mutuelle, sans objectif financier, dans les projets de recherche scientifique liés aux domaines définis par le présent traité.
Article 104 -
Chaque Partie s'engage à favoriser le rapprochement et la collaboration au sein des communautés scientifiques respectives des deux Parties par le biais de ses instances administratives, universitaires et technologiques ainsi que par le biais des différentes structures et organisations qui lui sont liés. Les deux Parties favorisent et soutiennent les initiatives communes entre les institutions publiques et privées des deux nations.
Titre II : Dispositions spécifiques
Article 201 -
Le présent accord couvre les domaines scientifiques et technologiques suivants :Article 202 -
- L'astronomie, la planétologie et la recherche spatiale théorique
- La recherche arctique
- Les innovations biotechnologiques, notamment dans les domaines de la microbiologie, de la biochimie, de la biophysique, de la génétique et de la biologie moléculaire
- La recherche et les pratiques scientifiques et le développement pharmacologique
- Les sciences environnementales, climatologiques, botaniques et géologiques
- Le développement informatique, électronique, robotique et d'industries de pointe
- Les innovations en technologies du développement durable
Le Danemark s'engage à permettre aux scientifiques frôceux et danois concernés par le présent accord l'accès aux laboratoires, centres de recherches scientifiques et instituts polaires et des recherches arctiques situés sur le territoire du Groenland et à favoriser la coopération et la collaboration entre les communautés scientifiques des deux Parties au sein de ces établissements.
Article 203 -
Les deux Parties s'engagent à favoriser l'échange d'informations et d'innovations technologiques dans les domaines définis par l'accord.
Article 204 -
Chaque Partie s'engage à favoriser la circulation des biens et matériels requis par les projets scientifiques et des personnes prenant part à ces projets dans le cadre du présent accord de coopération scientifique.
Titre III : Entrée en vigueur, révision, rupture
Article 301 -
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.
Article 302 -
Pour entrer en appliquer en application, le présent traité doit être validé selon les règles législatives en vigueur en Danemark et en Frôce.
Article 303 -
Chaque Partie peut, à tout moment, déposer une requête de révision portant sur une ou plusieurs dispositions inscrites dans le présent traité. La requête est examinée dans les six mois.
Article 304 -
Le présent traité peut être dénoncé par une des deux nations selon la procédure législative régulière, moyennant un préavis de vingt-quatre mois.
Fait à Aspen,
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.