Arrêtés municipaux

[Arthur Lubenac]

Arrêté municipal AM001 relatif à l'abrogation des mesures sexistes et discriminatoires toujours en vigueur

Titre 1: Abrogation des décrets relatifs à l'atteinte à la pudeur

Article 101: La municipalité d'Anglès cesse d'exercer son rôle de police des bonnes mœurs à compter de la publication de ce présent arrêté.

Article 102: La diffusion dans l'espace public de corps dénudés à des fins publicitaires ne fera plus l'objet de poursuites.

Article 103: La campagne permanente contre l'atteinte à la pudeur est abrogée.

Titre 2: Abrogation des dispositions de sécurité dans le métro en direction des femmes

Article 201: Les wagons non mixtes réservés aux femmes dans le métro d'Anglès sont supprimés.

Article 202: Tout individu surpris en train d'exclure une femme d'un wagon sera poursuivi par la mairie d'Anglès pour sexisme et trouble à l'ordre public.

Titre 3: Abrogation des obligations liées à la charte graphique des volets de la ville d'Anglès

Article 301: Les volets de couleur rose et de couleur rouge sont désormais autorisés sur les façades des habitations de la ville.

Article 302: Les délations et dépôts de plainte à ce sujet ne seront plus prises en compte.

Article 303: Le service d'enlèvement des volets non conformes est supprimé.

Le maire,
Arthur Lubenac

[Arthur Lubenac]

[quote]

Arrêté municipal AM003 portant sur le renforcement des patrouilles policières pour les fêtes de fin d'année

Article 1: Les patrouilles policières au sein de la ville sont renforcées jusqu'au 5 janvier 91.

Article 2: Des contrôles d'identité renforcés auront lieu dans des lieux stratégiques de la ville.

Article 3: En raison des évènements récents, le déguisement de père noël est prohibé.

Article 4: Toute personne prise en flagrant délit d'agression sera déférée immédiatement devant le procureur de la province.

Article 5: La police municipale est autorisée à tirer des coups de feu de sommation à balle réelle pour stopper une agression en cas de refus d'obtempérer de l'agresseur.

Le maire,
Arthur Lubenac

[Arthur Lubenac]

Arrêté municipal AM004 portant sur l'ajustement des tarifications des taxes et amendes de la ville

Article 1: La taxe foncière concernant les propriétaires d'un terrain bâti et/ou non bâti devront s'acquitter d'une taxe forfaitaire annuelle de 579 pluzins contre 550 pluzins avant hausse.
Article 1b: Les entreprises implantées sur la commune possédant un local, un entrepôt ou un siège social devront s'acquitter d'une taxe annuelle de 4,8% de la valeur immobilière totale du lot occupé contre 5% auparavant.

Article 2: Le prix du stationnement en centre ville augmente à 3,50 pluzins la demi-heure contre 3 auparavant. Le prix du stationnement dans les autres zones est fixé à 2 pluzins de l'heure.
Article 2a: L'amende pour non-paiement du stationnement est fixée à 71,5 pluzins.
Article 2b: Les frais d'enlèvement pour tout véhicule mis en fourrière sont établis à 157,8 pluzins.

Article 3: Les tarifs du réseau de transport d'Anglès sont fixés comme suit pour l'année 91:
Ticket à l'unité: 2,10 pluzins (-0,40 pluzins)
Carnet de 10 tickets au tarif universel: 18,50 pluzins (+ 1 pluzin)
Carnet de 10 tickets au tarif 12-25 ans: 14,50 pluzins (+ 1 pluzins)
Carnet de 10 ticket au tarif sénior: 13,50 pluzins (+ 2 pluzins)
Abonnement tarif universel: 61,5 pluzins (+ 4 pluzins)
Pass 12-15 ans: 32 pluzins (+ 2 pluzins)
Pass 15-25 ans: 35 pluzins (+ 3,5 pluzins)
Pass sénior: 34 pluzins (+2 pluzins)
Pass Travailleur: 42,5 pluzins (création)
Pass Sans Emploi: 30 pluzins (création)
Article 3a: L'accès au Pass Sans Emploi se fait sous condition. L'usager devra présenter ses justificatifs de droit à l'allocation chômage.
Article 3b: La fraude constatée lors d'un contrôle de titre de transport est pénalisée d'une amende de 101,78 pluzins. En cas de récidive, le montant de l'amende est doublé. Le plafond est fixé à 1628,48 pluzins pour 4 récidives.

Article 4: Le port d'une vignette anti-pollution est obligatoire à partir du 10 janvier 91. Son coût est fixé à 4,67 Pluzins par véhicule.
Article 4a: La classification des vignette anti-pollution s'organise comme suit:
1: Véhicule mis en circulation entre 88 et 91
2: Véhicule mis en circulation entre 85 et 88
3: Véhicule mis en circulation entre 82 et 85
4: Véhicule mis en circulation entre 75 et 82
5: Véhicule mis en circulation avant l'année 75
Article 4b: L'absence de vignette constatée lors d'un contrôle du véhicule sera facturé par une amende forfaitaire de 22 pluzins accompagnée d'une sommation d'équiper le véhicule de la vignette.

Le maire,
Arthur Lubenac

[Arthur Lubenac]

Arrêté municipal AM005 relatif à la construction d'une statue de Gamal Abdel Nasser

Article 1: La municipalité d'Anglès finance l'édification d'une statue en bronze de 10 mètres de haut du président égyptien Gamal Abdel Nasser.

Article 2: Le lieu des travaux est protégé par une compagnie de 50 agents municipaux.

Le maire,
Arthur Lubenac

[Pascal Artois]

ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 095
portant sur l'affirmation symbolique du soutien d'Anglès envers l'Empire de Frôce et de Madagascar

Article Premier
Le lieu connu sous le nom de "Place du Marché" est renommé "Place Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano".

Article Deuxième
Une plaque en bronze d'un diamètre de 1 mètre sera installée dans le sol, au centre de la "Place Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano". Cette plaque sera légèrement bombée et le blason de la famille impériale Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano sera gravée en son centre.
Au dessus du blason sera gravé la phrase suivante: "De la part de la Ville d'Anglès pour Sa Majesté Impériale Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano".
Au dessous du blason sera gravé la devise de la maison impériale: "Decet imperatorem stantem mori".

Article Troisième
L'inauguration de la plaque ainsi que du changement de nom de la place sera réalisée dans le cadre d'une célébration qui aura lieu le 4 décembre 096. L'ensemble des administrations municipales seront fermées à l'occasion de cette journée exceptionnelle.

Article Quatrième
La Ville d'Anglès financera intégralement les dispositions prévues par le présent arrêté municipal.

Fait à Anglès,
Le 22 Octobre de l'an 95

Pascal Artois, Maire d'Anglès

Modifications par l'Arrêté Municipal du 29 octobre 095 portant sur la modification de l'arrêté municipal du 22 octobre 095

[Pascal Artois]

ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 095
portant sur la modification de l'arrêté municipal du 22 octobre 095

Article Premier
L'Article Deuxième de l'Arrêté Municipal du 22 octobre 095 portant sur l'affirmation symbolique du soutien d'Anglès envers l'Empire de Frôce et de Madagascar est abrogé.

Article Deuxième
L'Article Troisième de l'Arrêté Municipal du 22 octobre 095 portant sur l'affirmation symbolique du soutien d'Anglès envers l'Empire de Frôce et de Madagascar est abrogé.

Article Troisième
Les fonds alloués initialement aux Articles Deuxième et Troisième de l'Arrêté Municipal du 22 octobre 095 portant sur l'affirmation symbolique du soutien d'Anglès envers l'Empire de Frôce et de Madagascar seront allouées ultérieurement pour des projets économiques ou culturels de la Ville d'Anglès.

Fait à Anglès,
Le 29 Octobre de l'an 95

Pascal Artois, Maire d'Anglès