Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité de développement durable entre la Frôce et l'Egypte
Article 1. -
La Frôce s'engage à fournir à l'Egypte 200 éoliennes regroupées sur deux parcs éoliens d'ici 10 ans.
Article 2. -
Le prix de vente par éolienne est estimé à 95 000 de pluzins, comprenant le gros oeuvre et la main d'oeuvre.
Article 3. -
La Frôce lance un appel d'offre aux entreprises de bâtiments et de travaux publics nationales afin d'assurer la livraison des éoliennes. Les entreprises candidates devront :
- respecter le prix de vente fixé par le présent traité ;
- respecter le délai de livraison maximal fixé à 10 ans ;
- s'engager à recruter 80% des effectifs dans la population égyptiennes.
Article 4. -
Les entreprises retenues pour l'appel d'offre s'engagent à investir les bénéfices générés par le présent traité dans le maintien des emplois en Frôce ainsi que dans la recherche et le développement de nouvelles centrales plus productives et plus respectueuses de l'environnement.
Article 5. -
Le paiement des éoliennes est organisé en échéances annuelles de 1 900 000 pluzins, réparties sur 10 ans à compter de la ratification du présent traité.
ABBC3_SPOILER_SHOW
Fait à Aspen,
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.