P R O V I N C E
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T Y R S E N I E
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T Y R S E N I E
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Loi d'interdiction des œuvres pédopornographiques
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Provinciale de Tyrsènie,
Le texte suivant entre en vigueur :
Article 101.-
Est considéré comme "oeuvre pédopornographique" tout support visant à promouvoir la pédophilie et/ou la pédopornographie, autrement dit tout acte sexuel entre un mineur âgé de moins de 16 ans et un adulte.
Article 102.-
Une "oeuvre" pédopornographique peut revêtir les formats suivants :
- Livre
- Bande dessinée/Manga
- Dessin animé/Anime
- Dessin animé ou image de synthèse de type "lolicon"
- Affiche
- Film
- Bande sonore
- Tableau/Peinture
- Graffiti
- Site internet
Article 103.-
La production, la diffusion, le recel, la possession et la consultation d’œuvres pédopornographiques telles que prévues par les articles 101 et 102 sont strictement interdits.
Article 104.-
Est mise en place la "Haute Autorité de Lutte contre les Oeuvres Pédopornographiques" (HALOP) sous l'égide de la province de Tyrsènie. Rattachée au Ministère provincial de la Culture, elle a pour mission de traquer les individus enfreignant la présente interdiction, de les identifier et d'entamer des poursuites judiciaires à leur encontre.
Article 105.-
Les agents de la HALOP sont des fonctionnaires contractuels employés par le Ministère provincial de la Culture. Ils sont soumis à une obligation de confidentialité et à un code déontologique.
Fait à Gagliano,
Le 09/08/094.
Clara Álvarez Puig,
Vice-Gouverneure, Ministre en charge de la Culture et des Sports
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.
Le 09/08/094.
Clara Álvarez Puig,
Vice-Gouverneure, Ministre en charge de la Culture et des Sports
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.