Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité militaire entre le Royaume-Uni et la Frôce
Titre I : Dispositions générales
Article 101 -
Le présent traité est conclu entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ci-dessous dénommée Royaume-Uni et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Titre II : Présence militaire et libre-circulation des troupes et bâtiments
Article 201 -
Le Royaume-Uni donne la permission à la Frôce à établir ses flottes et des troupes de garnison en sa base navale de Gibraltar.
Article 202 -
La Frôce autorise les troupes britanniques et bâtiments sous pavillon britannique à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
Article 203 -
La Grande-Bretagne autorise les troupes frôceuses et bâtiments sous pavillon frôceux à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
Fait à Aspen,
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.