Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et la Belgique
Article 1.-
Le présent traité est conclu entre le Royaume de Belgique, ci-dessous dénommée Belgique et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Article 102.-
La France et la Belgique se promettent une coopération dans le domaine de la cyber-défense.
Article 103.-
Le caractère national des forces n'est pas affecté par ce traité.
Article 104.-
Les deux pays organiseront une réunion par trimestre entre les états-majors afin de discuter des innovations et partager les informations.
Fait à Aspen,
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 21/05/093.
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.