Mesdames, Messieurs les Ministres,
Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi fédérale portant suppression du label « Fait en Frôce », soumis par le Gouvernement Fédéral :
Avant de commencer, je vous rappelle que les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.Projet de loi fédérale de suppression du label « Fait en Frôce »
Article unique .-
La loi L-2014-04-13 portant à création du label "Fait en Frôce" est abrogée.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXAritz Alves Alarcón, Ministre de la Politique Monétaire et du Commerce Extérieur
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Je ne tolèrerai aucune attitude outrancière et insultante.
Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.
Je rappelle qu'il est possible de déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Monsieur Aritz Alves Alarcón, Ministre de la Politique Monétaire et du Commerce Extérieur à venir présenter son argumentaire.Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI
L'article XXX ci-après :
Est ainsi modifié :Mettre ici l'ancienne version de l'article
Mettre ici la nouvelle version de l'article