Arrêtés Municipaux
Posté : 28 juil. 2017, 10:47
Arrêté municipal Sama001
Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,
Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, la possession d'une arme blanche ou non de n'importe quelle catégorie dans les rues, lieux publics, lieux privés recevant du public est interdite.
Article 2 -.
Des patrouilles de police et de gendarmerie occuperont 24h/24 les rues et espaces de la ville. Les rassemblements sont interdit au delà de 2h du matin jusqu'à 6h du matin.
Article 3 -.
La Police Municipale est chargée de veiller au respect du présent arrêté son effectif est enrichi il se porte à 153 policiers municipaux, 52 ASVP ( assistance sécurité voie publique ) , de 25 chevaux, 50 vélos, 60 motos, 70 véhicules.
Article 4 -.
Les lieux de cultes, ainsi que les permanences politique et les édifices municipaux, se verront dotés de vidéo surveillance dans les rues attenantes et sur leur édifice. Il auront aussi une surveillance appuyée et plus régulière de la part de force de l'ordre.
Article 5-,
Le port de la Burqa est interdit, celui du voile intégral aussi dans tous les lieux publics, ou privés recevant du public et dans la rue. Le port de la cagoule est prohibé. Seul les voiles découvrant le visage sont autorisés. Le port d'un masque est aussi interdit. Rien qui couvre le visage ne sera autorisé.
Article 6-,
Toute manifestation qui appelle à la haine, quelle soit raciale ou religieuse, toute manifestation troublant l'ordre public, toute manifestation contenant des propos racistes et/ou homophobe et/ou haineux, seront interdites et toutes personnes y contrevenant mises en garde à vue et se verra affliger de lourdes sanctions.
Fait à Samarcande,
Le 28/07/88
Nino Martinez le Maire.
Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,
Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, la possession d'une arme blanche ou non de n'importe quelle catégorie dans les rues, lieux publics, lieux privés recevant du public est interdite.
Article 2 -.
Des patrouilles de police et de gendarmerie occuperont 24h/24 les rues et espaces de la ville. Les rassemblements sont interdit au delà de 2h du matin jusqu'à 6h du matin.
Article 3 -.
La Police Municipale est chargée de veiller au respect du présent arrêté son effectif est enrichi il se porte à 153 policiers municipaux, 52 ASVP ( assistance sécurité voie publique ) , de 25 chevaux, 50 vélos, 60 motos, 70 véhicules.
Article 4 -.
Les lieux de cultes, ainsi que les permanences politique et les édifices municipaux, se verront dotés de vidéo surveillance dans les rues attenantes et sur leur édifice. Il auront aussi une surveillance appuyée et plus régulière de la part de force de l'ordre.
Article 5-,
Le port de la Burqa est interdit, celui du voile intégral aussi dans tous les lieux publics, ou privés recevant du public et dans la rue. Le port de la cagoule est prohibé. Seul les voiles découvrant le visage sont autorisés. Le port d'un masque est aussi interdit. Rien qui couvre le visage ne sera autorisé.
Article 6-,
Toute manifestation qui appelle à la haine, quelle soit raciale ou religieuse, toute manifestation troublant l'ordre public, toute manifestation contenant des propos racistes et/ou homophobe et/ou haineux, seront interdites et toutes personnes y contrevenant mises en garde à vue et se verra affliger de lourdes sanctions.
Fait à Samarcande,
Le 28/07/88
Nino Martinez le Maire.