Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

• Projet de loi portant sur l'obligation de la vaccination
• Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé

• Projet de loi fédérale portant à réforme de la prise en charge des dépenses de santé
• Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux
• Traité de coopération des services de renseignement Frôce/Afrique du Sud
• Traité d’extradition entre l'Afrique du Sud et la Frôce
• Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
• Projet de loi fédérale de lutte contre les déserts médicaux
• Traité d’extradition entre la Palestine et la Frôce
• Accord de protection militaire entre la Palestine et la Frôce

• Traité d’extradition entre la Palestine et la Frôce
• Accord de protection militaire entre la Palestine et la Frôce
• Projet de loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux
• Projet de loi fédérale portant à réforme de la prise en charge des dépenses de santé
• Amendements - Projet de loi fédérale de lutte contre les déserts médicaux

• Traité de coopération des services de renseignement Frôce/Afrique du Sud
• Traité d’extradition entre l'Afrique du Sud et la Frôce
• Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
• Projet de Loi Fédérale portant à allégement de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune
• Projet de Loi Fédérale portant à révision du barème de l'Impôt sur le Bénéfice des Sociétés
• Projet de loi fédérale portant à création du label « Hôpitaux certifiés de Frôce »
• Traité de ratification du Statut de Rome
• Projet de loi portant a rénovation des établissements pénitentiaires frôceux
• Livret Blanc de la Défense - An 091

• Projet de coordination entre Norijo et l'État Fédéral
• Ratification de la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE)
• Ratification de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
• Ratification de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie
• Ratification de la Convention sur la diversité biologique (CDB)
• Ratification de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
• Ratification de la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
• Réforme de la Santé
• Code de déontologie de la Police Fédérale
• Réforme de l'accès à la nationalité
• Loi sur le financement de la vie politique fédérale
• Loi portant à création de la FAP
• Reconnaissance de la dépression comme maladie professionnelle

Chers députés, chers citoyens,

Conformément à l'article 38 de notre Constitution, le Président de l'Assemblée Fédérale nomme le Député Fédéral RLP, Nathan Brimont, Vice-Président de l'Assemblée Fédérale, avec entrée en fonction immédiate.

Le 13 août 094, à Aspen,
G. Von Bertha
Président de l'Assemblée Fédérale

Chers députés, chers citoyens,

Conformément à l'article 38 de notre Constitution, j'ai pris la décision de nommer le Député Fédéral PLC, Jacques Malion, Vice-Président de l'Assemblée Fédérale, avec entrée en fonction immédiate.

Ce choix d'ouverture me parait parfaitement adapté étant donné le score fait par M. Malion dans le duel qui nous a opposé, mais aussi son dynamisme et sa volonté de servir notre hémicycle, que nous partageons tous deux.

Je souhaite également souligner que ce choix transpartisan m'apparait indispensable au sein de notre démocratie, notamment pour des postes de ce type. J'espère que cela pourra perdurer lors des futures législatures.

Le 29 octobre 095, à Aspen,
Aurore Lacroix-Valmont,
Présidente de l'Assemblée Fédérale