[ASSEMBLEE FEDERALE] Communiqués de la Présidence de l'Assemblée Fédérale

[Karl Lacroix-Hanke]

Les débats de la troisième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Projet de loi fédérale sur la médecine scolaire préventive
• Projet de loi fédérale sur le chèque médecine préventive

Aspen,
Le 25 août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Les votes des projets de lois pour la troisième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Projet de loi fédérale sur la médecine scolaire préventive
• Amendements - Projet de loi fédérale sur le chèque médecine préventive

Aspen,
Le 6 septembre 089.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Le vote du dernier projet de loi pour la troisième session de l'Assemblée Fédérale est ouvert.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Projet de loi fédérale sur le chèque médecine préventive

Aspen,
Le 9 septembre 089.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

Les débats de la quatrième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Projet de loi sur la transparence de la vie politique
• Traité d’extradition entre le Mexique et la Frôce
• Traité d’extradition entre le Brésil et la Frôce
• Ratification de l'Accord de Paris
• Ratification du traité interdisant l'arme nucléaire
• Traité de développement durable entre la Frôce et le Brésil

Aspen,
Le 04 octobre 089.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

M. Aaron Reichman est nommé Vice-Président de l'Assemblée Fédérale.

Aspen,
Le 09 octobre 089.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

Les débats de la cinquième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Modification constitutionnelle
• Projet de loi fédérale de lutte contre l'évasion fiscale
• Projet de loi fédérale portant sur la réduction des charges sur les TPE/PME
• Projet de budget fédéral pour l'année 90

Aspen,
Le 24 octobre 089.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

Le vote des textes pour la cinquième session de l'Assemblée Fédérale est ouvert.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Amendements sur projet de loi fédérale portant sur la réduction des charges sur les TPE/PME
• Projet de budget fédéral pour l'année 90
• Projet de loi fédérale de lutte contre l'évasion fiscale
• Modification constitutionnelle

Aspen,
Le 31 octobre 089.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

Le vote du dernier texte pour la cinquième session de l'Assemblée Fédérale est ouvert.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Projet de loi fédérale portant sur la réduction des charges sur les TPE/PME

Aspen,
Le 06 novembre 090.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Aaron Reichman]

Le vote des textes pour la sixième session de l'Assemblée Fédérale est ouvert.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Projet de loi fédérale portant création du groupe LiqBot
• Traité d'adhésion à INTERPOL
• Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits

Aspen,
Le 12 novembre 090.

Aaron Reichman,
Vice-président de l'Assemblée Fédérale.

[Olivier Brimont]

Les débats de la septième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Projet de loi portant sur l'obligation de la vaccination
• Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé

Aspen,
Le 4 décembre 090.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.