Re: Décrets Fédéraux
Posté : 08 mars 2018, 22:34
Vu la Constitution du 26 juin de l'an 87,
Vu l'intégralité du Titre III de la Constitution, et notamment les articles 26 et 27,
La Chancellerie Suprême promulgue le décret dont la teneur suit :[/size]
Vu l'intégralité du Titre III de la Constitution, et notamment les articles 26 et 27,
La Chancellerie Suprême promulgue le décret dont la teneur suit :[/size]
[centrer][centrer]FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté, Justice, Démocratie
[/centrer]
Décret fédéral portant sur la nomination des directions des cabinets ministériels[/centrer]
Article 1 :
Jean Bournay (FCF) est nommé à la direction du cabinet du Ministre de la Santé et de la Protection Sociale.
Article 2 :
Céline Braud (UPP) est nommée à la direction du cabinet du Ministre du Renseignement et de la Justice.
Article 3 :
Maria Blum (MAMA) est nommée à la direction du cabinet du Ministre de la Diplomatie et de la Défense.
Article 4 :
Les nominations prévues par les articles 1, 2 et 3 du présent décret sont à effet immédiat.
Fait à Aspen,
Le 8 mars de l'an 92.
Victor Karlsson
Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et de Madagascar