[DF-099-10-02-01] Décret de nomination du Chancelier Suprême
Posté : 29 juil. 2019, 09:21
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Vincent De Salvo,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Vincent de Salvo est nommé Chancelier Suprême.
Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 2 octobre de l'an 099.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 2 octobre de l'an 099.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar