[DF-099-10-01] Nomination du négociateur impérial
Posté : 27 juil. 2019, 23:10
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24,
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Vincent De Salvo est nommé Négociateur Impérial.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 31 décembre de l'an 100 à 23h59.
Fait à Aspen,
Le 1er octobre de l'an 099.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 1er octobre de l'an 099.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.