Mesdames, messieurs les Ministres,
Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,
Je soumets à la ViIIè Législature, en première lecture, la loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane.
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Examen en 1ère Lecture & Débat
Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion temporaire du député.
Le débat est ouvert à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire.
Le débat sera ouvert jusqu'à la fin des votes.
L'examen du texte en 1ère Lecture durera 72 heures à compter de la déclaration préalable. Au delà, les amendements seront examinés et mis au vote en commission (RP), ou à défaut le texte initial mis au vote.
Amendements du texte
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- dépôt effectué durant les 72 heures d'examen en 1ère Lecture du texte.
- 1 amendement par article
Code : Tout sélectionner
[b]Proposition d'amendement n°XX - NOM DU PARTI[/b]
L'article XXX ci-après:
[quote]Mettre ici la version initiale de l'article[/quote]
Est ainsi modifié:
[quote]Mettre ici la nouvelle version proposée de l'article[/quote]La parole est donc à Mme Lucy de Timsit-Hanovre, rédactrice du texte et Ministre de la Santé et de la Protection Sociale, ou au Chancelier Suprême.
