DPCA 01-01-97 - Décret portant à nomination du gouvernement catalan
Posté : 01 janv. 2019, 12:08
P R O V I N C E
D E
C A T A L O G N E
Sempre endavant mai morirem
Décret portant à nomination du gouvernement Catalan
Le Gouverneur décrète,
Article 1er: Le gouvernement Catalan se présente sous forme collégiale. Chaque membre du gouvernement pourra agir sur tous les champs d'action provinciaux.
Article 2: Le Gouverneur garde la préséance et exécute les fonctions administratives.
Article 3: Céline Braud est nommée Première Vice-Gouverneur.
Eric de Saint-Maurice de Cazevielle est nommé Vice-Gouverneur.
Fait à Casarastra le décembre 96,
Julien Citron,
Gouverneur de Catalogne