Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Eric De Saint-Maurice de Cazevielle,
Article unique :
Le Gouvernement Fédéral est ainsi composé :
- Chancelier Suprême, en charge de la Coopération Inter-Provinciale : Olivier Brimont De Kervern (UDC)
- Vice-Chancelière Suprême, Ministre de la Justice, des Institutions et du Renseignement : Anastasia Mendoza Ojeda (CUL)
- Ministre de la Diplomatie et de la Défense : Eric De Saint-Maurice de Cazevielle (UDC)
- Ministre de la Politique Monétaire et Budget Fédéral : Auguste de Sainte-Honorine (PSDF)
- Ministre de la Santé et de la Protection Sociale : Lucy de Timsit-Hanovre (UDC)
Fait à Aspen,
Le 24 décembre de l'an 096.
Olivier Brimont De Kervern, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 24 décembre de l'an 096.
Olivier Brimont De Kervern, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar