[AF-VII] Livret blanc de la Défense - An 096

[Aurore Lacroix-Valmont]

Monsieur le Chancelier Suprême,
Mesdames, messieurs les Ministres,
Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,

Je soumets à la VIIè Législature, en première lecture, le livret blanc de la Défense - An 096.

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LIVRET BLANC DE LA DEFENSE - An 096

Titre I - Dispositions générales

Article 101. -
En l'an 96, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90 % du budget annuel du Ministère de la Diplomatie et de la Défense.

Article 102. -
Sont créés 30'000 postes de personnels militaires, affectés au Ministère de la Défense, dans la période 096>100, selon le plan de recrutement suivant :
[*] 3'000 postes supplémentaires en l’An 096
[*] 5'000 postes supplémentaires en l’An 097
[*] 6'000 postes supplémentaires en l’An 098
[*] 8'000 postes supplémentaires en l’An 099
[*] 8'000 postes supplémentaires en l’An 100

Article 103. -
La Frôce s'engage, dans le cadre du Traité interdisant l'arme nucléaire, à ne pas favoriser la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques.


Titre II - Armée de Terre

Article 201. -
En l'an 95, les casernes militaires de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Irzigua,
- Assolac,
- Esperanto,
- San Juan,
- Salusa,
- Sant Frocia,
- Vauxin,
- Hofbach,
- Samarcande,
- Île-Kana,
- Port-aux-Indes,
- Gagliano
En l'an 96, l'ensemble des bases militaires sur le territoire frôçeux sont maintenues.

Article 202. -
En l'an 95, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Organi-di-Bagni,
- Noble-Des-Prigors,
- Libertalia
En l'an 96, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont maintenues.

Article 203. -
En l'an 95, les hôpitaux militaires sont répartis dans les villes suivantes :
- Farellia,
- Aspen,
- Hariva
En l'an 96, les hôpitaux militaires sont maintenues.

Article 204. -
En l'an 95, les bases militaires de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 2 bases en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie,
- 1 base en Afrique du Sud
En l'an 96, les bases militaires sont maintenues.

Article 205. -
En l'an 95, les unités mobiles étaient ainsi quantifiées :
- Chars d'assaut K&D "Arbalète" : 55
- Chars d'assaut K&D 1200 : 110
- Chars d'assaut K&D 2400: 178 >> livraison de 48 unités chaque année (fin de livraison: juillet 100)
- Chars de dépannage K&D-D10 : 13
- Chars de dépannage K&D-D20: 13 >> livraison de 5 unités chaque année (fin de livraison: mai 099)
- Blindés légers (tous modèles) : 234
- Véhicules Blindés légers K&D VBL-10: 234 >> livraison de 48 unités chaque année (fin de livraison: septembre 101)
- Véhicules Avant-blindé K&D VAB-25: 500 >> livraison de 80 unités chaque année (fin de livraison: novembre 102)
- Véhicules d'infanterie et de transport de troupes : 4939
- Véhicules civils et engins du génie : 4000 véhicules "civils", 5 engins du génie
- Engins d'artillerie : 100
- Hélicoptères, drones et avions : 100
- Fusils d'assaut Heckler & Koch HK-417: 100 000 >> livraison de 20 000 unités chaque année (fin de livraison: septembre 101)
- Satellite HELIOS 2: 1 >> livraison : février 097
- Satellite d'écoute: 1 >> livraison : janvier 097
En l'an 96, les unités mobiles débutent leur modernisation (voir en rouge).

Article 206. -
En l'an 95, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre s'élevait à 28 500.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (25 000)
- Irzigua : 2 000
- Assolac : 3 000
- Esperanto : 2 000
- San Juan : 2 000
- Salusa : 2 000
- Saint Frôçois : 2 000
- Vauxin : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Samarcande : 2 000
- Île-Kana : 2 000
- Port-aux-Indes : 2 000
- Gagliano : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (4 500)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 300
- 2 bases en Palestine : 1000
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 500
- 1 base en Syrie : 1900
- 1 base en Afrique du Sud : 200
En l'an 96, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre est relevé à 29 500.
1'000 soldats sont affectés à la base d'Assolac.

Article 207. -
En l'an 96, l'école militaire de l'Armée de Terre est:
- Ecole Militaire d'Assolac

Titre III - Armée de l'Air

Article 301. -
En l'an 95, les bases aériennes de l'Armée de l'Air étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Anglès,
- Kervern,
- Djébu
En l'an 96, les bases aériennes sont maintenues.

Article 302. -
En l'an 95, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air était étaient réparties dans les villes suivantes :
- Vauxin,
- Organi-di-Bagni,
- Hariva
En l'an 96, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air sont maintenus.

Article 303. -
En l'an 95, les bases aériennes de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie.
En l'an 96, les bases sont maintenues.

Article 304. -
En l'an 95, les unités aériennes étaient ainsi quantifiées :
- Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" : 110
- Hélicoptères de type EC665 : 12
- Hélicoptères de type EC225 : 6
- Hélicoptères de type NH90 : 12
- Avions de combat : 170
- Avions de transport : 13
- Avions de transport nouvelle génération K&D 400 : 8
- Avions ravitailleurs : 6
- Hélicoptères : 52
- Drones de combat armés MQ9-Reaper : 10
En l'an 96, les unités mobiles restent inchangées.

Article 305. -
En l'an 95, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air s'élevait à 18 000.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (9 000)
- Uzarie : 3 000
- Anglès : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Djébu : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (10 000)
- 1 base au Mali : 2700
- 1 base en Afghanistan : 3400
- 1 base en Syrie : 3900
En l'an 94, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air est relevé à 20 200.
1'000 soldats sont affectés à la base d'Uzarie.
1°) Bases en Frôce : (8 000)
- Uzarie : 2 000
- Anglès : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Djébu : 2 000
- Libertalia (Centre Spatial Antsiranais) : 1200 (1er Régiment d'Infanterie de l'Air)
2°) Bases à l'étranger : (10 000)
- 1 base au Mali : 2700
- 1 base en Afghanistan : 3400
- 1 base en Syrie : 3900

Article 306. -
En l'an 96, l'école militaire de l'Armée de l'Air est:
- Ecole Militaire d'Uzarie


Titre IV - Marine

Article 401. -
En l'an 95, les bases navales de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Casarastra,
- Chouchenn,
- Libertalia
En l'an 96, ces bases sont maintenues.

Article 402. -
En l'an 95, les centres de contrôle naval de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Almeto,
- Libertalia
En l'an 96, les centres de contrôle naval sont maintenus.

Article 403. -
En l'an 95, la Frôce possédait 1 base navale en Iran.
En l'an 96, la base navale est maintenue.

Article 404. -
En l'an 95, les unités navales étaient ainsi quantifiées :
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 2
- Porte-avion franco-frôceux à propulsion nucléaire (type Angie Fr-Fc) : 1 >> livraison du porte-avion "Angela Von Bertha" en janvier 103
- Chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) : 2
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 2
- Porte hélicoptères : 1
- BPC Mistral : 2 (An 096) 3 (An 100) // Livraison du BCP Mistral "Louis-Damien Lacroix De Beaufoy" en septembre 101
- Frégates anti-sous-marines : 2
- Frégates anti aériennes : 3 (An 096) 5 (An 097) // Livraison en février 097
- Frégates furtives, multi mission, de surveillance : 6
- Frégate de surveillance : 10 >> livraison de 3 unités chaque année (fin de livraison: juillet 100)
- Frégate légère : 9 >> livraison de 3 unités chaque année (fin de livraison: juillet 100)
- Bâtiments de liaison type Aviso : 4
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 20
- Chasseurs de mines : 4
- Bâtiments de transports, chalands et bâtiments divers : 7
- Sous-marin (propulsion kérosène) : 4
- Sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) : 2
- Pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) : 3
En l'an 96, cette quantification est renforcée par le Plan de Modernisation des Armées (voir en rouge).

Article 405. -
En l'an 95, le nombre de soldats dans la Marine s'élevait à 24 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (22 000)
- Casarastra : 7 000
- Chouchenn : 8 000
- Libertalia : 7 000
2°) Bases à l'étranger : (3 500)
- 1 base en Iran : 3 500
En l'an 96, le nombre de soldats dans la Marine est relevé à 25 500.
1'000 marins sont affectés à la base de Chouchenn.

Article 406. -
En l'an 96, l'école militaire de l'Armée de la Marine est:
- Ecole Militaire de Chouchenn


Titre V - Commandement de Cyberdéfense

Article 501. -
Placé sous l'autorité du ministre de la Diplomatie et de la Défense, il rassemble l'ensemble des forces de cyberdéfense des armées frôceuses sous une même autorité opérationnelle, permanente et interarmées.

Article 502. -
Le Commandement de Cyberdéfense est chargé de trois missions principales :
- le cyber-renseignement
- la cyber-protection
- les opérations cyber offensives.

Article 503. -
En l'an 96, le Commandement de Cyberdéfense a autorité sur 1 500 militaires issus des trois armées frôceuses et s'appuie sur 1500 experts informatiques.

Article 504. -
En l'an 96, le Commandement de Cyberdéfense est présent à Aspen et Libertalia.


Titre VI - Informations diverses

Ces informations prennent en compte les effets du Plan de modernisation des Armées initié par le Gouvernement Von Bertha en l'An 095-096 pour estimer la situation d'ici l'An 100:

Article 601. -
En l'an 96, l'état des infrastructures est le suivant :
- bases militaires : très bon
- bases aériennes : très bon
- bases navales : très bon

Article 602. -
En l'an 96, l'état du matériel est le suivant :
- armée de terre : bon
- armée de l'air : correct.
- marine : bon

Article 603. -
En l'an 96, le niveau d'efficacité est ainsi estimé :
- armée de terre : correct
- armée de l'air : bon.
- marine : correct

Article 604. -
En l'an 96, l'état de moral des troupes est ainsi estimé :
- armée de terre : bon
- armée de l'air : moyen.
- marine : bon

Article 605. -
En l'an 96, le nombre de réservistes est déterminé à 20 000.

Signé à Aspen,
Le 12 décembre de l'an 096.

Promulgué à Aspen,
Le XX décembre de l'an 096.

Gabriel Von Bertha, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.

Examen en 1ère Lecture & Débat

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion temporaire du député.

Le débat est ouvert à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire.
Le débat sera ouvert jusqu'à la fin des votes.

L'examen du texte en 1ère Lecture durera 72 heures à compter de la déclaration préalable. Au delà, les amendements seront examinés et mis au vote en commission (RP), ou à défaut le texte initial mis au vote.

Amendements du texte

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- dépôt effectué durant les 72 heures d'examen en 1ère Lecture du texte.
- 1 amendement par article

Code : Tout sélectionner

[b]Proposition d'amendement n°XX - NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après:
[quote]Mettre ici la version initiale de l'article[/quote]

Est ainsi modifié:
[quote]Mettre ici la nouvelle version proposée de l'article[/quote]

La parole est donc à M. Gabriel von Bertha, rédacteur du texte et Ministre de la Diplomatie et de la Défense.

[Gabriel Von Bertha]

Madame la Présidente de l'Assemblée Fédérale,
Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,

Je vous soumets aujourd'hui le Livret blanc de la Défense pour l'année 096.
Ce livret blanc est le premier faisant suite à l'adoption du Plan de Modernisation des Armées et met fin au statu quo que nous avons pu rencontrer pendant de très, voire trop nombreuses années.

Il prend en compte les différents investissements que le gouvernement fédéral a pu mettre en oeuvre dans son budget fédéral 096, à savoir 10,1 milliards de pluzin d'investissement en matériel militaires, priorité étant faite à l'Armée de Terre et à la Marine dont les conditions d'opérationnalité étaient très dégradées. Sont inscrits notamment les premières livraisons de matériels durant l'année 096. Ces livraisons sont prévues sur une période de 7 ans, jusqu'en l'An 102, avec la livraison du Porte-avion à propulsion nucléaire "type Angie".

Cette deuxième phase dans le Plan de Modernisation des Armées, qui fait suite à la réhabilisation des casernes et équipements structurels militaires, doit ouvrir la voie à de prochaines phases qui se concentrerons sur la continuation des investissements dans les Armées, et notamment les premiers investissements dans l'Armée de l'air dont le matériel devra être lui aussi remplacé.

A noter que les premiers effectifs recruté dans le plan de programmation des effectifs de la Fonction Publique votée ont été affecté dans les bases où la construction des futures écoles militaires est déjà en marche.

J'invite l'Assemblée Fédérale à soutenir l'effort budgétaire du gouvernement ! Un effort inédit et conséquent, mais conséquent à cause du sous-investissement perceptible sur le plan militaire depuis le début le retour de la démocratie dans notre Fédération.

[Aurore Lacroix-Valmont]

Le débat est clos.