P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E
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T Y R S E N I E
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Réforme de l'AEME
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Provinciale de Tyrsènie,
Le texte suivant entre en vigueur :
L'état du droit ci-dessous :
Est modifié ainsi :Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (AEME) a les missions suivantes :
1. La prévention et la lutte contre la pollution de l'air .
2. La limitation de la production de déchets, leur élimination, leur récupération et leur valorisation, et la protection des sols et la remise en état des sites pollués.
3. Le réaménagement et la surveillance d'une installation de stockage de déchets ultimes .
4. La réalisation d'économies d'énergie et de matières premières et le développement des énergies renouvelables, notamment d'origine végétale .
5. Le développement des technologies propres et économes .
6. La lutte contre les nuisances sonores .
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (AEME) a les missions suivantes :
1. La prévention et la lutte contre la pollution de l'air .
2. La limitation de la production de déchets, leur élimination, leur récupération et leur valorisation, et la protection des sols et la remise en état des sites pollués.
3. Le réaménagement et la surveillance d'une installation de stockage de déchets ultimes .
4. La réalisation d'économies d'énergie et de matières premières et le développement des énergies renouvelables, notamment d'origine végétale .
5. Le développement des technologies propres et économes .
6. La lutte contre les nuisances sonores .
7. La mise en place programmes en faveur de la biodiversité.
8. La lutte contre la paupérisation des sols.
9. L'aide à l'innovation et à la recherche en matière environnementale et énergétique.
Elle dispose d'un budget annuel de 544 274 147 plz, financé par la Province de Tyrsènie
Fait à Gagliano,
Le 29/10/095.
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.
Le 29/10/095.
Olivier Brimont,
Gouverneur de Tyrsènie.