Vu la Constitution,
Le Gouvernement Fédéral décrète :
Titre I: Investissements pour la Modernisation des Armées
Article 1 .-
La Fédération Frôceuse acquiert pour l'Armée de Terre:
Auprès des industries militaires frôceuses:
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178 chars d'assaut pour un total de 512'106'000 plz
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234 Véhicules Blindés léger (VBL) pour un total de 58'032'000 plz
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500 Véhicules avant blindé (VAB) pour un total de 76'000'000 plz
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13 dépanneurs de chars pour un total de 65'390'000 plz
Auprès des industries militaires allemandes:
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100'000 fusils d'assaut HK 417 pour un total de 150'000'000 plz
Investissement total pour l'Armée de Terre (096) : 861'528'000 plz
Article 2. -
La Fédération Frôceuse acquiert pour l'Armée Navale Frôceuse:
Auprès des industries militaires frôceuses:
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1 porte-avion avec propulsion nucléaire (construit en coopération avec la France) pour un total de 2'926'000'000 plz
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10 frégates de surveillance pour un total de 686'000'000 plz
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2 frégates anti-aérienne pour un total de 914'000'000 plz
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9 frégates légères pour un total de 1'989'000'000 plz
Auprès des industries militaires françaises:
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1 BCP Mistral pour un total de 475'000'000 plz
Investissement total pour l'Armée Navale Frôceuse (096) : 6'990'000'000 plz
Article 3. -
La Fédération Frôceuse acquiert pour les Armées Frôceuses:
Auprès des industries militaires françaises:
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1 satellite HELIOS 2 pour un total de 1'631'000'000 plz
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1 satellite d'écoute pour un total de 609'000'000 plz
Investissement total pour le matériel satellitaire (096) : 2'240'000'000 plz
Article 4. -
La Fédération Frôceuse investit ainsi un total de 10'091'528'000 plz pour le Plan de Modernisation des Armées Frôceuses. Les investissements sont alloués au budget d'investissement du Budget fédéral pour l'Année 096.
Titre II: Livraison du matériel
Auprès des industries militaires frôceuses:
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178 chars d'assaut: livraison à hauteur de 48 unités par an
Fin de livraison: juillet An 100
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234 Véhicules Blindés léger (VBL): livraison à hauteur de 48 unités par an
Fin de livraison: septembre An 101
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500 Véhicules avant blindé (VAB): livraison à hauteur de 80 unités par an
Fin de livraison: novembre An 102
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13 dépanneurs de chars: livraison à hauteur de 5 unités par an
Fin de livraison: mai An 099
Auprès des industries militaires allemandes:
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100'000 fusils d'assaut HK 417: livraison à hauteur de 20'000 unités par an
Fin de livraison: septembre An 101
Auprès des industries militaires frôceuses:
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1 porte-avion avec propulsion nucléaire (construit en coopération avec la France) : Livraison en janvier 103 baptisé "
Angela Von Bertha"
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10 frégates de surveillance: livraison à hauteur de 3 unités par an
Fin de livraison: juillet 100
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2 frégates anti-aérienne: livraison à hauteur de 3 unités par an
Fin de livraison: février 097
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9 frégates légères: livraison à hauteur de 3 unités par an
Fin de livraison: juillet 100
Auprès des industries militaires françaises:
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1 BCP Mistral: : Livraison en septembre 101 baptisé "
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy"
Auprès des industries militaires françaises:
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1 satellite HELIOS 2: Livraison en février 097
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1 satellite d'écoute: Livraison en janvier 097
Signé à Aspen, le 12 Décembre de l'An 096
Gabriel Von Bertha, Chancelier Suprême