Ce texte est soumis au vote pour une durée de 48 heures.Réforme de l'enseignement
Titre 1 - Diplômes finaux des cycles scolaires
Article 101
Chaque étudiant échouant à un examen final n'aura pas accès au cycle suivant.
Article 102
Les diplômes finaux des cycles scolaires seront désormais les suivants :
-École maternelle : Pas de diplôme terminal
-École primaire : Certificat d'Etudes Primaires (contrôle continu)
-École élémentaire : Certificat d'Etudes Elementaires (contrôle terminal, série unique)
-Collège : Diplôme National des Collèges (contrôle terminal, série unique)
-Lycée : Brevet de l'Enseignement Scolaire (contrôle terminal, série unique)
Titre 2 - Redoublement
Article 201
Les redoublements seront organisés de la manière suivante :
-École maternelle : Interdit sauf urgence médicale
-École primaire : Déterminé par le conseil de classe
-École élémentaire : Déterminé par le conseil de classe
-Collège : Déterminé par le conseil de classe
-Lycée : Déterminé par le conseil de classe
Titre 3 - Enseignement au lycée
Article 301
L'enseignement par modules est abrogé dans les lycées
Article 302
Les sections suivantes seront mises en place :
-S (scientifique)
-ES (économique et social)
-L (littéraire)
-STG (sciences et technologies de la gestion)
Fait à Angles,
Le xx xx de l'an xx
Vincent De Salvo, Gouverneur de Transalpie
Session 9 - Réforme de l'enseignement
- Vincent De Salvo
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Session 9 - Réforme de l'enseignement
VINCENT DE SALVO
Président du Parti Libéral-Conservateur
Gouverneur de Transalpie
Député fédéral
Maire d'Aspen
- Vincent De Salvo
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Re: Session 9 - Réforme de l'enseignement
PLC
123 POUR
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VINCENT DE SALVO
Président du Parti Libéral-Conservateur
Gouverneur de Transalpie
Député fédéral
Maire d'Aspen
- Lena Finacci-Voligni
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Re: Session 9 - Réforme de l'enseignement
ADF
16 Contre
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- Vincent De Salvo
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Re: Session 9 - Réforme de l'enseignement
Le vote est clos.
Le texte est adopté.
123 POUR
16 CONTRE
88 ABSTENTION
Le texte est adopté.
123 POUR
16 CONTRE
88 ABSTENTION
VINCENT DE SALVO
Président du Parti Libéral-Conservateur
Gouverneur de Transalpie
Député fédéral
Maire d'Aspen