CODE URBAIN Les policiers municipaux sont des employés municipaux exempts de l'article IX du Code du Travail.
Article II : Les policiers seront recrutés par le Maire si besoin en était. De même que le seul responsable de leur licenciement est le Maire.
Article III : L'exécutif municipal peut convoquer la Présence Policière Exceptionnelle (PPE) en cas de circonstance mettant en danger la municipalité, cela implique la levée d'au moins 80% des effectifs de police immédiatement et d'au moins 60% des effectifs constamment.
Article IV : La Police de Dos Castillos pour pallier à d'éventuels troubles de l'ordre public applique une infraction supplémentaire et une punition supplémentaire. Le délit de haine est puni dans la municipalité. Si un individu par n'importe quel moyen expose publiquement ou en groupe une haine envers un groupe de quelque sorte que ça soit peut être obligé d'assister à une Peine Alternative : les Travaux d'Intérêts Humains.
Article V : Une plainte peut-être déposé au Commissariat de la ville pour un Délit de Haine. S'il est jugé par le Commissariat et sa direction utile d'agir, les policiers inviteront par message écrit d'abord au coupable à venir au Commissariat, en cas de non-réponse sous trois jours, ils pourront procéder à une arrestation. Ce délit se trouve sous ces formes :
-Appel à rejeter un groupe ou une personne le représentant, de manière pouvant troubler l'ordre public (exemples : interdire l'accès à un magasin, refus de soutenir économiquement des mendiants pour des raisons ethniques...)
-Rejet suite à un appel susmentionné
Article VI : Les Travaux d'Intérêts Humains sont une obligation pour une durée d'une semaine à deux mois de servir une cause humanitaire, si possible celle envers le coupable exprime de la haine. Tous les travaux seront encadrés par des professionnels en capacité de se défendre ou à défaut, d'un policier municipal. Les Travaux sont ceux-ci :
-Aide apportée aux mendiants (repas, matériel de survie,....)
-Aide apportée aux migrants (repas, matériel de survie, cours de langues, apprentissage du droit frôceux....)
-Aide apportée aux personnes handicapées (temps passé à jouer, à parler, sorties, aide quotidienne....)
-Aide apportée aux personnes âgées (sorties, activités,....)
-Aide apportée aux enfants hospitalisées (divertissement, jeux,...)
-Aide apportée aux orphelins (divertissement, sorties,....)
-Aide aux associations humanitaires (construction d'infrastructures, équipements, actions avec les bénévoles....)
CHAPITRE II - DE L'ORDRE PUBLIC
Article V : Les mesures prises et les décrets en vigueur sont signalés à la suite de la Charte.
Article VI : Conformément à la Constitution, le Maire a les pleins-pouvoirs pour décréter si l'ordre public est mis en danger.
Article VII : 3 mois après la promulgation d'un arrêté visant à rétablir l'ordre public suite à une situation particulière, un groupe de 20 citoyens peut déposer une motion visant à abroger le décret, une semaine après ce dépôt, les citoyens sont appelés aux urnes, il faut au moins 51% des voix en faveur de l'abrogation pour qu'il soit abrogé. Suite à cette abrogation le décret de nouveaux textes par le Maire sera soumis au vote populaire pour chaque décret similaire.
Article VIII : Afin de maintenir l'ordre public, la Commune instaure "l'Ordre", une liste de décrets municipaux permanents aspirant à limiter les risques de troubles à l'ordre public.
Article IX : Chaque changement de l'Ordre sera soumis au vote populaire avant sa promulgation ou son abrogation.
CHAPITRE III - DE LA VOIRIE
Article X : Les voitures personnelles devront posséder une vignette d'obligation. Pour son obtention, il faut habiter en dehors du centre ville et à plus de 100 mètres d'un village desservi par les transports en commun de la Commune. Pour son obtention, il faut débourser 2 plz.
Article XI : Toute voiture ne possédant pas de vignette d'obligation sera réquisitionnée par la Commune et deviendra publique, leur ancien possesseur recevra une prime égale à un tiers du prix de la voiture neuve, reversée sur dix ans immédiatement ou à la retraite selon les choix.
Article XII : L'utilisation de voitures en centre-ville est prohibée sauf dérogation pour raisons médicales ou dérogations délivrées par le Maire. Les services publics (pompiers, ambulances, polices, transports en commun...) sont exempts de cette règle.
Article XIII : Des parking en dehors du centre-ville seront créés afin de faire stationner les voitures publiques, parkings surveillés. Les possesseurs d'une voiture venant de l'extérieur auront leur véhicule séparé des véhicules publics.
Article XIV : Tout citoyen souhaitant quitter la ville et ne possédant de véhicule pourra en faire la demande auprès de la Mairie, deux jours à l'avance pour choisir le véhicule. Si aucun véhicule n'est disponible, ses frais de transport seront remboursés jusqu'à 500 plz par la municipalité.
Article XV : Les véhicules municipaux seront progressivement aménagés et réhabilités afin d'être plus écologistes, ergonomiques et nombreux pour constituer un parc potable pour la ville.
Article XVI : Les voitures de collection, incapables de rouler ou trop polluantes ou désuètes sont exemptes de la municipalisation obligatoire mais sont interdite de rouler. Elles peuvent toutefois stationner dans les parking municipaux comme véhicules privés, moyennant finance. En cas de refus, le véhicule sera offert au musée municipal.
Article XVI : Les transports en commun sont gratuits pour l'année 91 afin de les promouvoir et de faire profiter tous les citoyens des efforts de développement durable de la municipalité.
Promulgué le 5 Janvier 91 par Jean Bournay
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