Arrêté municipal 20180115DC
"Des Réunions Citoyennes"
Vu la Constitution,
Article I : Afin de préserver l'ordre public, tout citoyen devra assister durant 3 mois minimum par an aux "Réunions Citoyennes" hebdomadaires.
Article II : Chaque "Réunion Citoyenne" est présidée par un citoyen élu à chaque session. Chaque session a lieu quotidiennement dès 18h et se termine vers 22h et chaque session obligatoire, le Samedi de 18h à 22h. Un comité de membres-organisateur sera constitué sur la base du volontariat, ceux-ci seront considérés comme employés municipaux quant aux droits (cf CODE DU TRAVAIL) et pourront s'ils n'ont nuls emploie devenir employés de la municipalité.
Article III : Ces réunions devront se tenir dans le calme. Des groupes seront formés, tirés au sort, et les participants devront participer à des activités de la réflexion autour d'un thème politique aux divertissements.
Article IV : Le but de ces réunions étant l'intégration, l'isolement de quiconque par un groupe de personnes est strictement prohibé.
Article V : Les réunions s'organiseront dans les salles définies par la mairie au nombre de 180 , chacune accueillant 1.000 citoyens maximum.
Article VI : Le port d'armes blanches est bien entendu prohibé, les salles seront pour les premières sessions, gardées et contrôlées par la police municipale.
Article VII : Sera fourni par les membres-organisateurs de quoi se restaurer sur place.
Article VIII : La mairie délègue le droit de l'urbanisme aux réunions ; elles sont autorisées à financer des projets qui seront construis par la Mairie s'ils n'entravent pas le code du développement ou quelconque décret municipal.
Article IX : Ces réunions citoyennes seront le lieu de demande d'aide à la naturalisation (cf décret 20180115DC1), les étrangers prendront contact avec les employés de la ville ici.
Article X : Les membres-organisateur sont tribuns municipaux
de facto et de jure en cette valeur, ils sont en capacité de protéger tout citoyen d'expulsion, de procès verbal et de contrôle policier (de la police municipale). Le fait en question sera reconsidéré par la municipalité et jugé en conséquent. En cas d'expulsion, la Mairie prendra en charge par prérogative les mesures nécessaires, allant du transfert de l'habitant à la municipalisation du bâtiment.
Fait à Dos Castillos,
Le 15 Janvier 91
Jean Bournay, Maire de Dos Castillos.