Décret provincial portant abrogation de la mise sous tutelle de l'islam
Vu la Constitution et notamment les articles 57 et 58 de son Titre V,
Article unique : Le décret provincial DP-AP-TR-0901101 portant Mise sous tutelle de l'islam est abrogé.
Fait à Aspen,
Le 25/12/090
Eric VALMONT, Gouverneur de Transalpie
DP-TR-0901225 - Abrogation de la mise sous tutelle de l'Islam
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Eric Valmont
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