DP-TR-0901225 - Abrogation de la mise sous tutelle de l'Islam
Posté : 25 déc. 2017, 15:50
Décret provincial portant abrogation de la mise sous tutelle de l'islam
Vu la Constitution et notamment les articles 57 et 58 de son Titre V,
Article unique : Le décret provincial DP-AP-TR-0901101 portant Mise sous tutelle de l'islam est abrogé.
Fait à Aspen,
Le 25/12/090
Eric VALMONT, Gouverneur de Transalpie
