Arrêtés municipaux

[Andrea Schreiber]

Ici seront publiés l'ensemble des arrêtés municipaux pris par le Maire de Port-des-Indes.

[Andrea Schreiber]

Abrogé

ABBC3_SPOILER_SHOW

Arrêté municipal n°AM-PI-1222090A

Vu la Constitution,
Vu les activités terroristes abritées par l'Hôtel Restaurant "La Véranda",

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
L'Hôtel Restaurant "La Véranda" se voit interdit, à compter de la publication du présent arrêté, d'accueillir des visiteurs.

Article 2 -.
La Police Municipale est chargée de veiller à l'exécution du présent arrêté.


Fait à Port-des-Indes,
Le 22/12/090

La Maire,
Andrea SCHREIBER

[Andrea Schreiber]

Arrêté municipal n°AM-PI-1229090A

Vu la Constitution,
Vu l'agression de l'ancien maire Brandon Lamarinojamy à la sortie du Conseil Municipal du 29/12/090,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
La résidence personnelle de Brandon Lamarinojamy fait l'objet d'une surveillance permanente de la Police Municipale.

ABBC3_SPOILER_SHOW

Abrogé
Article 2 -.
Tout attroupement d'individus dans l'espace public est proscrit jusqu'à nouvel ordre.

Article 3 -.
Un couvre-feu est instauré pour les mineurs de 21H00 à 05H00 sur l'ensemble du territoire municipal.

Article 4 -.
La Police Municipale est chargée de veiller à l'exécution du présent arrêté.


Fait à Port-des-Indes,
Le 29/12/090

La Maire,
Andrea SCHREIBER

[Louis Ralaivao]

Arrêté municipal n°AM-PI-93-01

Vu la Constitution,

Considérant que la fermeture du bar restaurant "La Véranda" était un acte contre le pluralisme politique,


Article 1 -.
L'arrêté AM-PI-1222090A est abrogé.

Article 2 -.
La municipalité de Port-Des-Indes va verser 5 000 plz de dommages et intérêts aux gérants.


Fait à Port-des-Indes,
Le 26/05/93

Le Camarade-Maire,
Louis Ralaivao

[Louis Ralaivao]

Arrêté municipal n°AM-PI-93-02

Vu la Constitution,

Article 1 -.
Les articles 2 et 3 de l'arrêté AM-PI-1229090A sont abrogés.


Fait à Port-des-Indes,
Le 28/05/93

Le Camarade-Maire,
Louis Ralaivao

[Louis Ralaivao]

Arrêté municipal n°AM-PI-93-03

Vu la Constitution,

Article 1 -.
Il est crée un ordre des citoyens de Port-Des-Indes organisé comme suit :
- Grand Commandeur
- Citoyens d'Honneur
- Citoyens
- Citoyens du Colonialisme

Article 2.-
Le Grand Commandeur est systématiquement le maire en exercice. Il peut promouvoir ou destituer un citoyen de la Fédération de Frôce.

Article 3.-
Le rang de Citoyen d'Honneur est réservé aux citoyens ayant servi positivement le territoire.

Article 4.-
Le rang de Citoyens est attribué par défaut à tous les citoyens de Port-Des-Indes.

Article 5.-
Le rang de Citoyens du Colonialisme est un rang attribué aux citoyens ayant impacté négativement le territoire.

Article 6.-
Les personnes suivantes sont élevées au rang de Citoyens d'Honneur avec effet immédiat :
- Brandon Lamarinojamy
- Fanilo Nomenjanahary
- Louison Tojoranahery

Article 7.-
Les personnes suivantes sont élevées au rang de Citoyens du Colonialisme avec effet immédiat :
- Julia Blum
- Andrea Schreiber
- Arthur Lubenac
- Eduardo Belfort



Fait à Port-des-Indes,
Le 28/05/93

Le Camarade-Maire,
Louis Ralaivao

[Louis Ralaivao]

Arrêté municipal n°AM-PI-93-04

Vu la Constitution,

Vu l'action du gouvernement Ansaldi pour le peuple Antsiranais dans ses volontés d'émancipation et face à la crise de peste,

Article 1 -.
Les personnalités suivantes sont élevés au rang de Citoyens d'Honneur avec effet immédiat :
- Victor Karlsson
- Julien Citron
- Alessandra Ansaldi
- Romane Macé


Fait à Port-des-Indes,
Le 26/06/93

Le Camarade-Maire,
Louis Ralaivao

[Louis Ralaivao]

Arrêté municipal n°AM-PI-95-01

Vu la Constitution,

La mairie de Port-Des-Indes décrète,

Article unique -.
La rue Marc Ravalomanana est renommée Rue Antonio Velasco Perez.


Fait à Port-des-Indes,
Le 22/10/95

Le Camarade-Maire,
Louis Ralaivao