Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Décret fédéral portant remaniement du Gouvernement Ansaldi
Vu la Constitution du 26 juin de l'an 87,
Vu l'intégralité du Titre III de la Constitution, et notamment les articles 27, 28 et 32,
La Chancellerie Suprême promulgue le décret dont la teneur suit :
Article Unique. -
Monsieur Jean Zveri est nommé Ministre de la Santé et de la Protection Sociale en remplacement de Madame Anaïs Bérenger.
Fait à Aspen,
Le 23 octobre de l'An 89.
Le 23 octobre de l'An 89.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.