Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Ratification du traité interdisant l'arme nucléaire
Article unique. -
La Frôce ratifie le traité interdisant l'arme nucléaire, fourni en annexe.
Annexe :
https://fr.wikisource.org/wiki/Traité_s ... nucléaires
Fait à Aspen,
Le 16 octobre de l'An 89.
Le 16 octobre de l'An 89.
Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.