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[DF-089-09-17-1] Nomination d'un négociateur impérial

Posté : 17 sept. 2017, 19:11
par Vittorio di Savoia-Carignano
Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie


Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24
Vu les résultats provisoires transmis par la Commission Électorale,

Sa majesté impériale l'Imperatore de Frôce et de Madagascar décrète,
Article 1er :
Mme Alessandra Ansaldi est nommée négociatrice impériale.

Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 20 septembre de l'an 89 à 19 h 10.
Fait à Aspen,
Le 20 septembre de l'an 89.

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.