Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce
Article 1. -
Le Palais d'Argent, sis au 1, place Isis de Nephtys, à Aspen est renommé "Panthéon de Frôce".
Article 2. -
Le Panthéon de Frôce est consacré à la mémoire posthume des personnalités frôceuses illustres. A ce titre, le transfert des dépouilles et des cendres desdites personnalités est autorisé.
Article 3. -
Il appartient au Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions de financer les aménagements nécessaires aux sépultures et à l'entretien de l'édifice.
Article 4. -
Le Panthéon de Frôce est un lieu ouvert au public selon les horaires fixés par le Ministère Fédéral de la Justice et des Institutions.
Article 5. -
Sont définies comme illustres, les personnalités répondant au moins à l'un des critères suivants :
- activement engagées en faveur de la démocratie, des libertés et des valeurs de la Frôce ;
- activement engagées en faveur du rayonnement intellectuel, scientifique, sportif ou culturel de la Frôce ;
- activement engagées en faveur de la patrie frôceuse ;
- activement engagées en faveur de la paix, de la solidarité et de la tolérance.
Article 6. -
L'entrée d'une personnalité au sein du Panthéon de Frôce s'effectue sur décision de l'Imperatore, après consultation du Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Ladite personnalité ne doit avoir marqué une opposition écrite, de son vivant, à son transfert au Panthéon de Frôce.
Les parents, enfants ou époux, doivent donner leur accord pour valider le transfert.
Article 7. -
Les citoyens frôceux peuvent demander l'entrée au Panthéon de Frôce d'une personnalité. La demande doit recueillir un minimum de 200 000 signatures. Le Conseil des Gardiens de la Démocratie s'assure de sa validité.
La décision finale appartient à l'Imperatore.
Fait à Aspen,
Le 24 août 088.
Karl Lacroix-Hanke, Député Fédéral de l'ADF,
Avec l'aimable concours des Députés Fédéraux de l'ADF.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 24 août 088.
Karl Lacroix-Hanke, Député Fédéral de l'ADF,
Avec l'aimable concours des Députés Fédéraux de l'ADF.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.