MESS :
Amendement n°1 - MPD :
28 Pour
Amendement n°2 - MARR :
28 Pour
[SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
- Jean Zveri
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Re: [SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
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Jean Zveri
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- Eric Valmont
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Re: [SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
RPL :
Amendement n°1 - MPD :
11 Blanc
Amendement n°2 - MARR :
11 Blanc
Amendement n°1 - MPD :
11 Blanc
Amendement n°2 - MARR :
11 Blanc
- Alexandre Lamrabet
- Electeur
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Re: [SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
UPP :
Amendement n°1 - MPD :
35 Pour
Amendement n°2 - MARR :
35 Pour
Amendement n°1 - MPD :
35 Pour
Amendement n°2 - MARR :
35 Pour
- Julia Blum
- Messages : 1001
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Re: [SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
RPL :
Amendement n°1 - MPD :
11 Pour
Amendement n°2 - MARR :
11 Contre
Amendement n°1 - MPD :
11 Pour
Amendement n°2 - MARR :
11 Contre
Julia Blum
- Aaron Reichman
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Re: [SESSION 6] Amendements sur projet de loi fédérale relatif à la traçabilité des produits
Mesdames, Messieurs,
Le vote est terminé.
Les votes de M. Alexandre Lamrabet et Mme Julia Blum n'ont pas été comptabilisés car hors délais.
Voici les résultats pour chaque amendement :
Amendement n°1 - MPD :
LE! : 90 POUR
UPP : 35 POUR
LD : 33 CONTRE
CUL : 32 CONTRE
MPD : 29 POUR
MESS : 28 POUR
MARR : 23 POUR
ADF-H : 21 ABSTENTION
PLC : 16 CONTRE
T&S : 15 ABSTENTION
OLP : 15 ABSTENTION
ARP-C : 11 ABSTENTION
RPL : 11 BLANC
Résultat final :
- POUR : 205 voix
- CONTRE : 81 voix
- BLANCS : 11 voix
L'amendement est adopté.
Amendement n°2 - MARR :
LE! : 90 POUR
UPP : 35 POUR
LD : 33 CONTRE
CUL : 16 POUR / 16 CONTRE
MPD : 29 POUR
MESS : 28 POUR
MARR : 23 POUR
ADF-H : 21 ABSTENTION
PLC : 16 CONTRE
T&S : 15 ABSTENTION
OLP : 15 ABSTENTION
ARP-C : 11 ABSTENTION
RPL : 11 BLANC
Résultat final :
- POUR : 221 voix
- CONTRE : 65 voix
- BLANCS : 11 voix
L'amendement est adopté.
La séance est levée.
Le vote est terminé.
Les votes de M. Alexandre Lamrabet et Mme Julia Blum n'ont pas été comptabilisés car hors délais.
Voici les résultats pour chaque amendement :
Amendement n°1 - MPD :
LE! : 90 POUR
UPP : 35 POUR
LD : 33 CONTRE
CUL : 32 CONTRE
MPD : 29 POUR
MESS : 28 POUR
MARR : 23 POUR
ADF-H : 21 ABSTENTION
PLC : 16 CONTRE
T&S : 15 ABSTENTION
OLP : 15 ABSTENTION
ARP-C : 11 ABSTENTION
RPL : 11 BLANC
Résultat final :
- POUR : 205 voix
- CONTRE : 81 voix
- BLANCS : 11 voix
L'amendement est adopté.
Amendement n°2 - MARR :
LE! : 90 POUR
UPP : 35 POUR
LD : 33 CONTRE
CUL : 16 POUR / 16 CONTRE
MPD : 29 POUR
MESS : 28 POUR
MARR : 23 POUR
ADF-H : 21 ABSTENTION
PLC : 16 CONTRE
T&S : 15 ABSTENTION
OLP : 15 ABSTENTION
ARP-C : 11 ABSTENTION
RPL : 11 BLANC
Résultat final :
- POUR : 221 voix
- CONTRE : 65 voix
- BLANCS : 11 voix
L'amendement est adopté.
La séance est levée.
Ancien Vice-président de l'Assemblée Fédérale
Ancien Député fédéral
Ancien ministre de Transalpie chargé de l'Économie, de l'Énergie et des Transports
Ancien porte-parole du Parti Libéral-Conservateur
Gérant-Fondateur de Stratton Oakdale
Société de courtage en bourse
www.strattonoakdale.fc
Ancien Député fédéral
Ancien ministre de Transalpie chargé de l'Économie, de l'Énergie et des Transports
Ancien porte-parole du Parti Libéral-Conservateur
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