[SESSION 2] Projet de loi fédérale portant suppression du label « Fait en Frôce »

[Karl Lacroix-Hanke]

Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi fédérale portant suppression du label « Fait en Frôce », soumis par le Gouvernement Fédéral :

Projet de loi fédérale de suppression du label « Fait en Frôce »

Article unique .-
La loi L-2014-04-13 portant à création du label "Fait en Frôce" est abrogée.


Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX

Aritz Alves Alarcón, Ministre de la Politique Monétaire et du Commerce Extérieur
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Avant de commencer, je vous rappelle que les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.
Je ne tolèrerai aucune attitude outrancière et insultante.

Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.

Je rappelle qu'il est possible de déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article

Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Monsieur Aritz Alves Alarcón, Ministre de la Politique Monétaire et du Commerce Extérieur à venir présenter son argumentaire.

[Aritz Alves Alarcón]

Monsieur le Président,
Chers Députés,

Le temps est maintenant venu d’aborder mon projet de suppression du label « Fait en Frôce ».

D’aucuns penseront spontanément que le patriotisme économique a du bon. L’idée parait simple. Face aux choix entre plusieurs produits, certains fabriqués hors de Frôce, peu chers et peut-être de moindre qualité, et d’autres sortis d’une usine frôceuse, probablement plus cher et peut-être de meilleure qualité, le consommateur devrait faire jouer la « préférence nationale ». La demande des produits fabriqués en Frôce augmenterait, et l’emploi industriel serait préservé.

Mais dans les faits, c’est tout le contraire qui se produit :

- Si les consommateurs frôceux achètent spontanément davantage de produits frôceux, souvent plus chers, ils réduiront dans le même temps leur consommation d’autres biens. Et parmi les produits qu’ils n’achètent plus, il peut bien y avoir des produits frôceux. Dans une pareille configuration, l’effet sur l’emploi en Frôce est au mieux incertain, au pire négatif.

- On peut penser que le label « Fait en Frôce » a la vertu d’inciter les entreprises à relocaliser une partie de leur production en Frôce. Mais les produits deviennent alors plus chers et sont beaucoup moins porteurs sur les marchés étrangers. Ce qui économiquement, est très pénalisant.

- Le patriotisme sur la production nationale est une atteinte au principe du marché libre mais est aussi liberticide pour les citoyens qui auraient le désir délibéré d’acquérir un produit étranger, ce que nous ne devrions pas les décourager à faire.

- il s’agit d’une étiquette globalisante. Si c’est Made in Frôce, ça veut dire quoi ? Un produit de qualité ? Cher ? L’étiquette Made in Frôce colle à tous les produits, avec les atouts et les inconvénients de la production sur notre territoire.

- Il s’agit ni plus ni moins de faire payer les lacunes de la politique industrielle frôceuse aux citoyens, ainsi que le poids de décisions que l’État n’a pas su prendre par le passé. En somme, sauver le travail et le savoir-faire frôceux passe par nos emplettes, une manière détournée de pousser à la consommation excessive en arborant une sorte de chantage…

Autant d'éléments qui me motivent à vous proposer le présent texte.

Je vous remercie.

[Karl Lacroix-Hanke]

Merci Monsieur le Ministre.

Le débat est terminé. Le vote sera ouvert sous peu.

La séance est levée.