STATUTS DE L'ALLIANCE
Titre I - Principes généraux
• Article 1.01
Il est fondé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts, un parti politique ayant pour titre : Alliance Royale et Patriote, en abrégé : ARP.
• Article 1.02
L’Alliance Royale et Patriote a pour objet de concourir à l’expression du suffrage universel dans le respect des valeurs de la République et des principes fondamentaux consacrés par la Constitution.
L’ARP entend promouvoir, au service de la Frôce et des Frôceux, le royalisme et le nationalisme.
L’ARP rassemble tous les Frôceux qui partagent ces objectifs et qui se retrouvent dans la charte du parti.
• Article 1.03
Le Siège social de l’Alliance Royale et Patriote, est situé à Aspen.
• Article 1.04
La durée de l’Alliance Royale et Patriote est illimité
Titre II - Organisation générale
• Article 2.01
Les instances de direction du parti sont :
- Le président
- Le bureau national
- Le congrès
• Article 2.02
Autres organes non directeurs de l’alliance sont :
- La Fédération régionale
- Le secrétaire local
Titre III – Adhésion et Adhérents
• Article 3.01
L'adhésion à l’Alliance Royale et Patriote est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer à l’ARP pour des raisons personnelles.
Peut devenir membre de l’Alliance Royale et Patriote, tout citoyen Frôceux n'adhérant à aucune autre formation politique, La demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.
• Article 3.02
Toute adhésion doit être agréée par l’ARP selon la procédure suivante :
• Dépôt d'un dossier d’adhésion
• Etude du dossier par le Bureau national
• Vote du bureau national
• Communication de la notification d'adhésion (ou à défaut, de non adhésion).
• Article 3.03
Toute personne inactive pendant deux mois consécutifs peut se voir perdre sa qualité d’adhérent.
La qualité d’adhérent se perd également par le décès, la démission ou l’exclusion, décidé par le bureau national sur proposition du Président.
Titre IV – Le Bureau national
• Article 4.01
Le Bureau national gère le quotidien de l’alliance, met en œuvre l’orientation politique du parti, valide et élabore le programme. Il prend toutes les décisions nécessaires à la direction du parti. Il est le seul habilité à exprimer les positions de l’alliance.
• Article 4.02
Le Président de l’alliance nomme parmi les membres du parti, un secrétaire général, et un porte-parole. Ils forment le bureau national
• Article 4.03
La répartition des sièges au Bureau National sont répartis comme suit :
- Président : 8 sièges
- Secrétaire général : 7 sièges
- Porte parole: 5 sièges
• Article 4.04
Le Président est élu, au suffrage universel par l'ensemble des adhérents, à la majorité absolue à deux tours, pour un mandat de 3 mois.
En cas d’égalité entre des candidats, c’est le plus âgés qui remporte le suffrage.
Le nombre de mandat n'est pas limité.
• Article 4.05
Le secrétaire générale Il est chargé de tenir à jour la liste des membres. Il accueille les demandes d'adhésions, qu'il soumet au Bureau National, puis, le cas échéant, transmet au demandeur sa notification d'adhésion, il est en charge des adhérents du parti.
• Article 4.06
Le Porte-parole est chargé de porter la parole, les revendications et les doléances du Parti, il répond aux journalistes et il est chargé de la communication du parti.
Titre V - La Fédération régionale
• Article 5.01
La fédération régionale représente le parti au niveau local. Un bureau fédéral est nommé par le bureau national parmi les militants de la région, ce bureau est composé d’un secrétaire fédéral régional et d’un porte parole.
La fédération régionale est composé des secrétaires locaux.
Titre VI – Le Secrétaire local
• Article 6.01
Un secrétaire local est nommé par la fédération régionale, il doit gérer l’action militante dans sa ville.
Titre VII – Le congrès
• Article 7.01
Le congrès par ses décisions régulièrement adoptées sont obligatoire pour tous les membres de l’association, ainsi que pour ses organes. Il élit le Président.
Chaque adhérant dispose de 20 délégués. Lors des votes, ils les répartissent comme ils souhaitent
Titre VIII - Dispositions complémentaires
• Article 8.01
Les présents statuts peuvent être modifiés par le congrès sur proposition du Bureau national.