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Budget Provincial - Année 099
Titre I - Situation 098
Article 101. -
Sur l'année 098, les dépenses sont ainsi réparties :
FONCTIONNEMENT :
- Education : 21 138 276 714,00 plz
- Economie : 5 003 365 776,00 plz
- Logement : 1 487 719 051,00 plz
- Sécurité : 5 267 329 613,00 plz
- Environnement : 8 163 050 217,00 plz
- Culture et sports : 482 503 476,00 plz
- Divers : 2 020 862 300,00 plz
Total : 43 563 107 147,00 plz
INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 10 000 000 000,00 plz
Total : 10 000 000 000,00 plz
PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 12 758 414 440,00 plz
- Allocations familiales : 9 650 069 520,00 plz
- Aides à l'éducation : 4 825 034 760,00 plz
- Aides au logement : 6 433 379 680,00 plz
Total : 33 666 898 400,00 plz
TOTAL GLOBAL : 87 230 005 547,00 plz.
Article 102. -
Sur l'année 098, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 36 853 519 604,00 plz
- Impôt sur le revenu : 19 166 339 040,00 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 9 782 818 885,00 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 5 690 883 490,00 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 5 856 381 374,00 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 397 701 535,00 plz
- Taxe professionnelle : 1 936 598 840,00 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 3 114 530 094,00 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 16 101 949,00 plz
- Taxe sur les logements vacants : 79 859 746,00 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 798 597 460,00 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 282 303 530,00 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 802 000 000,00 plz
- Recettes des amendes pénales : 452 370 000,00 plz
- Cotisations effectives : 0,00 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0,00 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0,00 plz
TOTAL GLOBAL : 87 230 005 547,00 plz.
Article 103. -
Le budget 098 était à l'équilibre.
Titre II - Evolutions sur l'exercice en cours
Article 201. -
Sur les dépenses de fonctionnement, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "Education" de 861 723 286 plz
- une diminution sur le pôle "Economie" de 3 365 776 plz
- une augmentation sur le pôle "Logement" de 512 280 949 plz
- une diminution sur le pôle "Sécurité" de 767 329 613 plz
- une augmentation sur le pôle "Environnement" de 36 949 783 plz
- une augmentation sur le pôle "Cultre et sports" de 17 496 524 plz
- une diminution sur le pôle "Divers" de 20 862 300 plz
Au total, les dépenses de fonctionnement sont augmentées de 636 892 853 pluzins.
Article 202. -
Sur les dépenses d'investissement, il est prévu :
- une diminution sur le pôle "Travaux d'équipement" de 5 000 000 000 plz
Au total, les dépenses d'investissement sont diminuées de 5 000 000 000 plz.
Article 203. -
Sur les dépenses de prestations sociales, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "RMG (imposition négative)" de 5 221 585 560 plz
- une augmentation sur le pôle "Allocations familiales" de 349 930 480 plz
- une augmentation sur le pôle "Aides à l'éducation" de 174 965 240 plz
- une augmentation sur le pôle "Aides au logement" de 66 620 320 plz
Au total, les dépenses de prestations sociales sont augmentées de 5 813 101 600 plz.
Article 204. -
Sur les recettes fiscales, il est prévu :
- une diminution de la TVA de 1 853 519 604 plz
- une augmentation de l'impôt sur le revenu de 833 660 960 plz
- une augmentation de la taxe sur les circuits longs de distribution de 217 181 115 plz
- une augmentation de la taxe sur les produits prétroliers de 309 116 510 plz
- une augmentation de la taxe sur les ordures ménagères de 143 618 626 plz
- une augmentation de la taxe sur l'autorisation de circulation automobile de 52 298 465 plz
- une augmentation de la taxe professionnelle de 563 401 160 plz
- une augmentation de la taxe sur la propriété immobilière de 885 469 906 plz
- une augmentation de la taxe sur les établissements bancaires de 13 898 051 plz
- une augmentation de la taxe sur les logements vacants de 70 140 254 plz
- une augmentation de la taxe sur les droits de mutations de 101 402 540 plz
- une augmentation de la taxe sur les organismes de crédit de 67 696 470 plz
- une augmentation de la taxe sur les importations agricoles de 98 000 000 plz
- une diminution des recettes des amendes pénales de 52 370 000 plz
Au total, les recettes fiscales sont augmentées de 1 449 994 453 plz.
Article 205. -
Le montant des dépenses s'élève à 1 449 994 453 plz.
Le montant des recettes s'élève à 1 449 994 453 plz.
L'exercice maintient le budget à l'équilibre.
Titre III - Situation 099
Article 301. -
Sur l'année 099, les dépenses sont ainsi réparties :
FONCTIONNEMENT :
- Education : 22 000 000 000,00 plz
- Economie : 5 000 000 000,00 plz
- Logement : 2 000 000 000,00 plz
- Sécurité : 4 500 000 000,00 plz
- Environnement : 8 200 000 000,00 plz
- Culture et sports : 500 000 000,00 plz
- Divers : 2 000 000 000,00 plz
Total : 44 200 000 000,00 plz
INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 5 000 000 000,00 plz
Total : 5 000 000 000,00 plz
PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 17 980 000 000,00 plz
- Allocations familiales : 10 000 000 000,00 plz
- Aides à l'éducation : 5 000 000 000,00 plz
- Aides au logement : 6 500 000 000,00 plz
Total : 39 480 000 000,00 plz
TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000,00 plz.
Article 302. -
Sur l'année 099, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 35 000 000 000,00 plz
- Impôt sur le revenu : 20 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 10 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 6 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 6 000 000 000,00 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 450 000 000,00 plz
- Taxe professionnelle : 2 500 000 000,00 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 4 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 30 000 000,00 plz
- Taxe sur les logements vacants : 150 000 000,00 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 900 000 000,00 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 350 000 000,00 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 900 000 000,00 plz
- Recettes des amendes pénales : 400 000 000,00 plz
- Cotisations effectives : 0,00 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0,00 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0,00 plz
TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000,00 plz.
Article 303. -
Le budget 099 est à l'équilibre.
Annexe : https://docs.google.com/spreadsheets/d/ ... n2/pubhtml
Fait à Gagliano,
Le XX/XX/XXX.
Aurore Lacroix-Valmont, Gouverneure de Tyrsènie.