Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité commercial entre la Frôce et la Russie
Suite à la visite officielle d'Etat du Chancelier Von Bertha en Russie, les deux pays ont signés des contrats commerciaux.
Article 101 -
La Fédération de Frôce s'engage à acquérir chaque année, pour les années 096 et 097, 10 millions de TeP (Tonnes d'équivalent pétrole) de gaz conventionnel produits en Fédération de Russie.
Coût total:
- 2'300'000'000 plz pour 096
- 2'300'000'000 plz pour 097
Article 102 -
La Fédération de Russie s’engage à acquérir chaque année, pour pour les années 096 et 097, des ordinateurs produits en Fédération de Frôce pour une somme totale de 50'000'000 plz.
Coût total:
- 50'000'000 plz pour 096
- 50'000'000 plz pour 097
Article 103 -
La Fédération de Russie s’engage à acquérir chaque année, pour pour les années 096 et 097, 25 000 tonnes par an de sucre produits en Fédération de Frôce au prix de 1'325 plz / Tonnes.
Coût total:
- 33'125'000 plz pour 096
- 33'125'000 plz pour 097
Article 104 -
La Fédération de Russie s’engage à acquérir chaque année, pour pour les années 096 et 097, 150 Mns de litres de lait par an produits en Fédération de Frôce au prix de 374'000 plz / Mns de Tonnes.
Coût total:
- 56'100'000 plz pour 096
- 56'100'000 plz pour 097
Article 105 -
La Fédération de Russie s’engage à verser chaque année, pour pour les années 096 et 097, 300 Mns de plz par an pour l'accès facilité aux productions cinématographiques produites en Fédération de Frôce.
Coût total:
- 300'000'000 plz pour 096
- 300'000'000 plz pour 097
Article 106 -
La Fédération de Russie s’engage à ouvrir dès l'An 096 son secteur du Transport naval aux acteurs frôceux du même secteur.
Article 107 -
Le présent accord ne peut en aucun cas faire l’objet d’un amendement ou d’une annulation.
Fait à Aspen,
Le 29 novembre de l'an 096.
Gabriel Von Bertha, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 29 novembre de l'an 096.
Gabriel Von Bertha, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.