[ANT-92-04-L2] Ordre du Zébu

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Julia Blum
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[ANT-92-04-L2] Ordre du Zébu

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Vu la Constitution,

Le Gouverneur promulgue le texte dont la teneur suit :
Ordre du Zébu


Vu la Constitution,


Article 1. -
L'Ordre du Zébu est la plus haute décoration remise par la province d'Antsiranana, elle récompense les personnes ayant rendu des services exceptionnels à la province ou au peuple d'Antsiranana.

Article 2. -
La remise de l''Ordre du Zébu dépend uniquement de la qualité des services rendus à la province ou au peuple, aucune condition de moralité n'y est apportée. Nul ne peut être reçu dans l'Ordre s'il n'est frôçeux.

Article 3. -
La médaille de l'Ordre du Zébu est composé d'un Zébu fait en or surmonté d'un nombre d'étoiles dépendant du rang dans l'ordre :
  • 5 étoiles d'or : Chef de l'Ordre
  • 4 étoiles d'or : Gardien de l'Ordre
  • 3 étoiles d'or : Grand Officier
  • 2 étoile d'or : Commandeur
  • 1 étoile d'or: Officier
  • Pas d'étoile : Chevalier
Article 4. -
Le Chef de l'Ordre est le Gouverneur en exercice.

Article 5. -
Le titre de Gardien de l'Ordre est conféré aux anciens Gouverneurs, à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 6. -
L'accès au Grand Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès Grand Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Premier vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 7. -
L'accès au Commandeur de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès au Commandeur de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 8. -
L'accès à l'Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès à l'Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels députés provinciaux à condition qu'ils aient exercé au moins sept ans.

Article 9. -
L'accès au Chevalier de l'ordre est ouvert à tous.

Article 10. -
Le Chef de l’Ordre peut choisir librement de promouvoir ou rétrgogader quelqu’un, y compris l’est membres de droit.

Article 11. -
L'appartenance à l'ordre n'ouvre aucun privilège financier.
Fait à Libertalia, le 27/09/95

Par,
Hery Rasao, Gouverneur

Julia Blum

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Hery Rasao
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Date de naissance du personnage :

[ANT-92-04-L2] Ordre du Zébu

Message par Hery Rasao »

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Vu la Constitution,

Le Gouverneur promulgue le texte dont la teneur suit :
Ordre du Zébu


Vu la Constitution,


Article 1. -
L'Ordre du Zébu est la plus haute décoration remise par la province d'Antsiranana, elle récompense les personnes ayant rendu des services exceptionnels à la province ou au peuple d'Antsiranana.

Article 2. -
La remise de l''Ordre du Zébu dépend uniquement de la qualité des services rendus à la province ou au peuple, aucune condition de moralité n'y est apportée. Nul ne peut être reçu dans l'Ordre s'il n'est frôçeux.

Article 3. -
La médaille de l'Ordre du Zébu est composé d'un Zébu fait en or surmonté d'un nombre d'étoiles dépendant du rang dans l'ordre :
  • 5 étoiles d'or : Chef de l'Ordre
  • 4 étoiles d'or : Gardien de l'Ordre
  • 3 étoiles d'or : Grand Officier
  • 2 étoile d'or : Commandeur
  • 1 étoile d'or: Officier
  • Pas d'étoile : Chevalier
Article 4. -
Le Chef de l'Ordre est le Gouverneur en exercice.

Article 5. -
Le titre de Gardien de l'Ordre est conféré aux anciens Gouverneurs, à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 6. -
L'accès au Grand Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès Grand Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Premier vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 7. -
L'accès au Commandeur de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès au Commandeur de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 8. -
L'accès à l'Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès à l'Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels députés provinciaux à condition qu'ils aient exercé au moins sept ans.

Article 9. -
L'accès au Chevalier de l'ordre est ouvert à tous.

Article 10. -
Le Chef de l’Ordre peut choisir librement de promouvoir ou rétrgogader quelqu’un, y compris l’est membres de droit.

Article 11. -
L'appartenance à l'ordre n'ouvre aucun privilège financier.
Fait à Libertalia, le 27/09/95

Par,
Hery Rasao, Gouverneur

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