DP-AP-TR-0940822 Subventions sportives et culturelles provinciales

Message par **Vincent De Salvo** » 22 août 2018, 13:10

Décret attribuant des subventions sportives et culturelles provinciales

Titre 1 - Attribution des subventions

Article 101

La province de Transalpie subventionne les municipalités suivantes :

-Anglès
-Aspen
-Symphorien
-Chouchenn
-Vauxin
-Farinata
-Monticello
-Hofbach

Article 102

Ces subventions ne peuvent être utilisées que dans des actions touchant au sport ou à la culture.

Titre 2 - Montant des subventions

Article 201

Chaque ville citée dans l'article 101 recevra 500 millions de plz de la province de Transalpie.

Titre 3 - Financement

Article 301

Les 4 milliards de plz que coûte ce plan de subventionnement seront payés en une fois en utilisant le budget d'investissement 094.

Fait à Anglès,
Le 22 août de l'an 94

Vincent De Salvo, Gouverneur de Transalpie