Statuts du Parti Social-Démocrate Frôceux
Titre I - Principes généraux
Article 1.-
Il est crée un Parti Social-Démocrate Frôceux, abrégé PSDF.
Article 2.-
Son siège se situe à Etchegorda, en Catalogne.
Article 3.-
Tout citoyen frôceux peut adhérer au PSDF à conditions de payer sa cotisation mensuelle de 2 plz et de ne pas appartenir à un autre parti politique. L'appartenance à une association est cependant autorisée.
Article 4.-
Les valeurs fondamentales du mouvement sont définies dans sa charte.
Titre II - Organisation
Article 5.-
Le Président nomme le bureau politique. Il est composé comme suit :
- Président
- Vice-Président
- Port-Parole(s)
- Présidents de section
Article 6.-
Le président est élu lors du Congrès annuel du parti.
Article 7.-
Il est interdit de réaliser plus de deux mandats consécutifs en qualité de président du parti.
Article 8.-
Le vice-président aide le président dans sa gestion du parti. En cas de démission du président du parti, il assure l'intérim jusqu'au Congrès.
Article 9.-
Le ou les porte-paroles du parti sont chargés de diffuser la voix du parti.
Article 10.-
Les présidents de section dirigent et coordonnent les sections locales du parti (une par province).
Titre III - Les Jeunes Sociaux-Démocrates
Article 11.-
Les Jeunes Sociaux-Démocrates, abrégé JSD, sont le mouvement de jeunesse du PSDF.
Article 12.-
Leur bureau politique politique est composé d'un président et d'un vice-président.
Article 13.-
Le président est nommé par le président du PSDF.
Article 14.-
Le vice-président est nommé par le président. Il assure l'intérim en cas d'absence du président.
Titre IV - La Commission idéologique
Article 15.-
En cas de manquement par un adhérent au valeurs fondamentales du parti, le bureau politique peut se réunir sous forme de Commission Idéologique.
Article 16.-
La Commission Idéologique peut prononcer des sanctions allant de l'averstissement à l'exclusion définitive.
Titre V - Des présents statuts
Article 17.-
Les présents statuts doivent être adoptés lors du Congrès Fondateur du parti.
