[SESSION 14] Projet de coordination entre Norijo et l'État Fédéral

[Eduardo Belfort]

Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,
Mesdames, messieurs les Ministres,

J'ouvre le débat sur le projet de coordination entre Norijo et l'État Fédéral, soumis par le Gouvernement Fédéral :

Coordination de Norijo et de l'Etat Fédéral

Article 1. -
La Fédération de Frôce et Madagascar ouvre une "Maison de la Fédération" à Norijo.
Le Marquisat de Norijo ouvre une "Maison du Marquisat" à Aspen.

Article 2. -
Ces deux "Maisons" ont pour objectif d'améliorer le dialogue et la coopération entre l'Etat Fédéral et Norijo.

Article 3. -
La "Maison de la Fédération" dépend du Vice-Chancellerie en charge de la coopération interprovinciale.
La "Maison du Marquisat"dépend du Ministère norijien des relations avec la Frôce métropolitaine

Article 4. -
Chacune de ces maison est administré et représenté par un Haut-Commissaire qui peut être nommé et révoquer à tout moment par son Ministre de tutelle.

Article 5. -
L'Etat Fédéral s'engage à recourir au dialogue en toute circonstance avec Norijo.
Norijo s'engage à recourir au dialogue en toute circonstance avec l'Etat Fédéral.

A Norijo, le 26 Mai 93,

Son Altesse Sérénissime Thomas De Kervern, Marquis de Norijo
Maria Blum, Vice-Chancelière en charge de la coopération interprovinciale
Victor Karlsson, Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et Madagascar
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion du député concerné pour l'ensemble de la session.

Le débat est ouvert pour 2 jours à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire. Tout projet ou proposition de loi non défendu au cours de la session sera reporté à la prochaine session.
Le débat pourra être prolongé si cela est estimé nécessaire.

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article

Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

J'appelle à présent la Vice-Chancelière, ou un autre représentant du Gouvernement Fédéral, à venir présenter son argumentaire pour ce texte de loi.

[Maria Blum]

Monsieur le Président de l'Assemblée Fédérale,
Monsieur le Vice-Président de l'Assemblée Fédérale,
Mesdames et messieurs les députés fédéraux,
Monsieur le Chancelier Surpême,
Mesdames et Messieurs les Ministres,

Ce projet de loi discuté avec le Marquis de Norijo a pour objectif de recréer ce dialogue nécessaire entre le Marquisat et l'Etat Fédéral.

Je vous remercie.

[Eduardo Belfort]

Mesdames et messieurs les députés fédéraux,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sur ces traités sera ouverte sous peu.

Je vous remercie.