[CA] TP-88-01 - Audience Karlsson cc/Léonard/Papadakis

[Victor Karlsson-Marshall]

Monsieur le Juge, je demande la parole pour répondre à ce qu'affirme Monsieur Léonard.
Car il m'est insupportable qu'une personne convoquée devant la Cour fasse preuve d'une telle mauvaise foi.
Celui-ci ne répond pas à toutes les demandes qui lui sont adressés, et esquive les questions qui l’embarrassent, et se permet toutefois de réclamer un non-lieu !

Tout d'abord, Monsieur Léonard dit ceci :

L’attaque originelle de Monsieur Karlsson envers ma personne, que je lui reconnais d’admettre spontanément devant vous, est donc basée sur une conception purement morale, qui serait répréhensible à ses yeux. Le post auquel il fait allusion n’enfreint en rien la loi frôceuse. Même si je conçois que ce dernier ait pu le choquer ainsi que d’autres personnes, Monsieur Karlsson ne peut décemment pas se justifier ainsi car chacun possède sa propre conception morale.

Monsieur Léonard devrait comprendre que je ne le poursuivrais pas pour ses propos-là, aussi écœurants puissent-ils être. Inutile de chercher à faire croire que je cherche à me justifier là-dessus alors que cela n'a rien à voir avec ma plainte.

Je m’en suis effectivement pris à Victor Karlsson et à ses idées politiques, ce que j’ai volontiers reconnu lors de ma première intervention en reconnaissant les faits d’injures publiques. Maintenant, ce n’est pas du tout là l’objet de la plainte, puisque je suis visé pour propos homophobes. L’argumentation de Monsieur Karlsson est donc hors sujet ici.

Et non, Monsieur le Juge. C'est un mensonge. A aucun moment il ne fut question de mes opinions politiques. Pour preuve, il n'utilise pas une seule fois le mot "migrant" dans ses réponses, ce qui était pourtant le sujet du débat que Monsieur Léonard a refusé.
En ce qui concerne mon argumentation, elle est fort à propos, Monsieur Léonard n'ayant argumenté que sur ma personne et ayant utilisé mon homosexualité comme argument.

Ce genre de demande n’est pas acceptable. Si Monsieur Karlsson est honnête et de bonne foi, il reconnaîtra son tort devant la Cour sans attendre quoi que ce soit de l’ARP, qui n’a rien à voir avec le procès en cours.

N'oubliez pas que l'ARP s'est porté garante pour vos propos, Monsieur Léonard. Si vous êtes condamné, elle devra, en bonne et due forme, reconnaître son tort.

C’est la conception de Monsieur Karlsson, pas la mienne. Ses propos ont été directement préjudiciables non seulement pour l’ARP, mais aussi et surtout pour ma personne. Suite aux attaques de Victor Karlsson, je rappelle quand-même que j’ai été visé par de nombreuses personnalités politiques qui ont violé mon droit à la présomption d’innocence en me qualifiant publiquement d’homophobe, et ce de façon répétée. Ces dernières sont allées jusqu’à réclamer ma démission de l’ARP et ont fragilisé mon statut au sein de ce parti.

Que Monsieur Léonard soit rassuré, je ne lui demande aucunement de démissionner de son parti.
J'ai bénéficié de beaucoup de soutiens spontanés de personnalités politiques, quelques soient leur bord, mais je ne suis pas responsable de la demande de votre démission, qui d'ailleurs je crois provenait d'abord de Solène Loyal, alors Secrétaire Général de l'ARP. Donc cessez de vouloir m'associer à cela. La seule chose que j'ai toujours attendu de vous, c'est que vous vous excusiez et que vous assumiez vos propos.

Et associer les forts scores de l'UPP au sondage à cette affaire frôle le ridicule. Monsieur Léonard m'accorde plus d'importance que je n'en ai réellement au sein de mon parti.

Monsieur Karlsson réclame des excuses de ma part envers une communauté que j’estime ne pas avoir insulté, et pour le moment aucune décision de justice ne m’attribue des faits d’homophobie.

Monsieur Léonard ne répond pas au fait que j'ai spontanément reçu des messages de soutiens de la part d'homosexuels et de LGBT, m'exprimant leur révolte vis-à-vis de ses propos. S'il ne s'excuse pas envers moi, qu'il s'excuse pour le mal qu'il leur a causé à eux.

J’assimile votre plainte pour homophobie à une « plainte pour un prout » - autrement dit une plainte inutile – car j’estime ne pas avoir fait preuve d’homophobie et que par conséquent l’objet de votre plainte repose sur du vide.

Monsieur Léonard minimise l'accusation d'homophobie car il n'est même pas conscient de ce qu'est l'homophobie. Qu'on soit innocent ou pas, quand on est accusé d'une telle charge, la moindre des décences est de prendre l'accusation au sérieux. Pour lui, qu'un homosexuel revendique son droit au respect en déposant plainte contre une personne qui a tenu des propos homophobes à son encontre est inutile. A nouveau, Monsieur Léonard montre qu'il est incapable de parler de cette affaire avec sérieux, de même qu'il ne comprend pas la gravité de l'homophobie aujourd'hui.

L’utilisation du mot « tarlouze » était justement une mention à votre supposé déficit de force et de courage.
[...]
Votre homosexualité a été évoquée et je ne le nie pas, seulement aucun élément ne vous permet de faire le rapprochement entre mon usage de ce mot et le manque de courage que je vous ai attribué, qui concernent des messages différents au cours desquels de nombreux autres sujets ont été évoqués.

Que Monsieur Léonard prouve que c'était bien à ce déficit de force et de courage qu'il faisait allusion. Pour ma part, j'ai apporté des éléments prouvant qu'il était bien plus probable de penser que c'était sur mon homosexualité que j'étais visé - éléments auquels Monsieur Léonard n'a pas daigné répondre.

Saviez-vous, avant l'utilisation du mot "tarlouze", que Monsieur Karlsson était homosexuel ?

Sans le savoir ouvertement – M. Karlsson n’avait jamais revendiqué son orientation sexuelle publiquement donc il m’était impossible de connaître cette information avec garantie – je l’avais déduit dans un précédent message, donc avant d’utiliser le mot « tarlouze » en effet.[/quote]

Et Monsieur Léonard a jugé judicieux de me traiter de tarlouze, en sachant très bien l'interprétation qu'on en ferait. Je suis sûr que la Cour comprend les doutes que j'émets quand il prétend qu'il ne pensait pas à mon orientation sexuelle dont il était informé en disant cela.
J'ajouterais à la cour que la "déduction" de mon homosexualité par Monsieur Léonard est passé par des injures sur mon homosexualité supposée, dans le seul but de me rabaisser et cela s'inscrivait totalement dans le cadre de ses attaques.
Je montre à nouveau le message de Monsieur Léonard, qui est le premier à parler d'homosexualité :

ABBC3_SPOILER_SHOW

https://i.goopics.net/Ppnmq.png[/imgdim]

C'est par ailleurs après ce message que j'ai reconnu être homosexuel et ne pas avoir de problèmes, et à prendre la défense de la communauté LGBT.
Car c'était dans ce message que j'ai commencé à comprendre son opinion sur l'homosexualité - et j'en profite pour faire remarquer aux honorables magistrats de la Cour que la défense n'a pas répondu à toutes mes questions. J'aimerais que l'accusé définisse le sens de ce qu'il ajoute à la suite de son message :

ABBC3_SPOILER_SHOW

https://i.goopics.net/7X3Pl.png[/imgdim]

Comment un LGBT est-il censé interpréter une telle juxtaposition de symboles, après mention explicite de mon homosexualité supposée ?

« Blondinette » faisait allusion à votre couleur de cheveux, tout simplement. L’usage du féminin avait certes vocation à vous rabaisser, mais en aucun cas il n’a rapport avec une quelconque hostilité envers les homosexuels. Il s’agit là de comparer le manque de courage que je vous attribue à celui d’une personne féminine, les femmes étant en général plus sensibles que les hommes. À la rigueur, la question du sexisme de ce message peut se poser, mais en aucun cas celle d’une quelconque homophobie, dont l’accusation résulte d’une interprétation personnelle de votre part.

Je n'ai jamais été féminisé dans un qualificatif que lorsqu'on m'a jugé sur mon homosexualité, Monsieur Léonard.
Mais à présent, Monsieur Léonard est bien volontiers prêt à reconnaître son sexisme devant la Cour, pour éviter l'accusation d'homophobie ! Il y aurait de quoi rire d'une défense aussi ridicule, si l'application de la loi ne nécessitait pas d'être un minimum sérieux, je tiens à le rappeler à Monsieur Léonard.

Comme je l’ai déjà dit, c’est votre manière d’interpréter mes propos. D’autres personnes les ont interprétés différemment, la liberté de pensée fait que chacun dispose de la possibilité de former ses propres opinions.
[...]
Monsieur Karlsson le dit très bien, ma prétendue homophobie est un ressenti de sa part. La justice n’a en rien statué sur ce fait et par conséquent, en faisant de son ressenti une vérité générale, Monsieur Karlsson impacte ma présomption d’innocence.

Monsieur le Juge, la Cour reconnaîtra, je le pense, que les lois contre les discriminations ont été mises en place pour protéger les homosexuels et punir le jugement dans les actes et les propos sur l'orientation sexuelle. La question du ressenti d'un homosexuel sur l'homophobie est essentielle, et si elle ne s'était jamais posé, jamais l'homophobie n'aurait été condamnée par la loi.
Monsieur Léonard ignore de toute évidence la condition des LGBT aujourd'hui, prétendant que traiter un homosexuel de tarlouze n'est en aucun cas homophobe. Et je le demande, Monsieur Léonard est-il en position de dire si ses propos sont homophobes ou non si lui-même est incapable de comprendre qu'utiliser l'homosexualité d'un opposant politique pour l'insulter sur les réseaux sociaux a de quoi être perçu comme un acte d'homophobie ?
Je laisse bien sûr l'autorité de la Cour compétente statuer sur l'homophobie ou non de l'accusé, au point de vue légal.

Mais j'informe également la Cour, que du point de vue de l'homosexuel que je suis, ces propos sont homophobes.
C'est ce que j'affirmais lorsque je l'ai dit. Je n'ai pas la prétention de décider de ce qui est légal ou non, et je ferais remarquer que je n'ai jamais menacé Monsieur Léonard en évoquant les peines qu'il encourait s'il venait à être condamné pour homophobie, et que je lui avais suggéré de présenter des excuses avant de déposer ma plainte.
C'est lorsqu'il a montré son mépris pour ma proposition d'excuses que j'ai été forcé de porter plainte pour faire cesser les invectives.

Son accusation d'atteinte à sa présomption d'innocence n'a donc pas lieu d'être. Je revendique le droit de m'être senti offensé en tant qu'homosexuel par ces propos (et je le redis, je suis loin d'avoir été le seul) et de le dire, quelque soit la suite légale donnée à cette affaire.
J'ai foi en la Justice de la Catalogne et de la Frôce et je ne peux qu'espérer que celle-ci donne raison à ma défense de l'offense que j'ai subi.

Il n’est pas tolérable non plus de la part de la personnalité publique qu’est Victor Karlsson de provoquer une véritable polémique médiatique et politique me desservant en rompant ma présomption d’innocence.

Loin de moi était l’idée de faire un rapprochement statistique avec cette affaire, mais nul ne peut nier qu’une très large tribune a été donnée à cette affaire, tant dans les médias que sur les réseaux sociaux.

Je n'ai jamais souhaité être attaqué sur ma personne sur l'espace publique qu'est PluzIn. Je n'ai jamais demandé à ce que vous évoquiez mon homosexualité au milieu de vos injures. Vous avez refusé de vous excuser, vous avez choisi de continuer vos attaques sur l'espace publique, vous avez eu l'appui officiel de votre parti, qui a relayé votre théorie de la "chasse aux sorcières". S'il y a quelqu'un qu'il faut accuser pour avoir porté cette affaire dans les médias et dans le domaine politique, ce n'est pas moi, mais bien vous et vos partisans. Je n'ai par la suite fait que me défendre, et je tiens à rapporter à la Cour que c'est le Président de l'ARP Damien Chani qui a le premier donné une interview sur TFI sur le sujet. Je ne compterais pas d'ailleurs le nombre de posts PluzIn que Monsieur Léonard a consacré à la justification et la continuation de ses attaques, étant donc seul responsable de la médiatisation sur les réseaux sociaux de ce qui était à la base une simple réponse à son propos politique sur les migrants.

Il déclare enfin que cette affaire lui a été préjudiciable psychologiquement, et pour son image publique. Je tiens à lui rappeler que j'ai proposé une fin à cette affaire par des excuses de sa part, ce qu'il a refusé en déclarant vouloir continuer les attaques.

Et j'ai réclamé des excuses pour sa vulgarité, en plus de son homophobie. S'il refusait de s'excuser pour l'un ou les deux motifs, il n'avait pas toutefois à déclarer que ces attaques "ne faisaient que commencer", si l'apaisement était réellement ce qu'il désirait.

J'ai subi ses invectives alors que je m'attendais à un débat sur une question politique. Je me suis fait injurié, traité de façon vulgaire, quand Monsieur Léonard obtenait le soutien du président de son parti dans ses attaques sur ma personne, et j'ai été menacé de mort dans mon propre domicile par Monsieur Papadakis, qui s'il n'est pas son avocat, demeure un partisan de Monsieur Léonard.
Si la question des préjudices est aussi importante aux yeux de l'accusé, pense-t-il que je devrais moi aussi réclamer réparations pour les préjudices que lui, par ses attaques, m'a fait subir ? Car s'il le faut, je suis prêt à le poursuivre pour ce motif là.

De plus, Monsieur Léonard est incapable d'imaginer les préjudices psychologiques qu'il peut causer non seulement aux personnes qu'il attaque sans réfléchir, mais également aux personnes homosexuelles dans cette histoire. Je n'ai pas demandé de réparations pour le préjudice que j'ai pu subir, qui n'est pas la raison de ma plainte d'ailleurs. J'en ai demandé pour des associations de défense des LGBT, après le nombre important de messages de soutien que j'ai reçu de la part de personnes gays, lesbiennes ou bisexuelles, qui m'exprimaient leur effarement de savoir que l'ARP n'avait pas condamné ses propos.

Les éventuels préjudices psychologiques pour les personnes LGBT sont du fait direct de l’intervention de Victor Karlsson envers moi. En rompant ma présomption d’innocence, il a en quelque sorte « soufflé sur les braises » en médiatisant très largement ma prétendue homophobie, ce qui a certainement impacté la perception de la communauté LGBT de mes propos. Attendre lune hypothétique condamnation pour des faits d’homophobie aurait été plus raisonnable de sa part.

Voici donc, la vision de la défense de la communauté LGBT selon Monsieur Léonard. Ainsi, j'aurais dû ne pas me défendre, ne pas lui demander des excuses de s'être servi de mon homosexualité pour m'injurier. Monsieur Léonard demande-t-il à la communauté LGBT de faire profil bas, de "vivre caché" pour ne pas s'exposer aux préjudices de l'homophobie ?
Mais, les honorables magistrats l'auront très probablement remarqué, Monsieur Léonard reconnaît donc ici (inconsciemment sans doute), que si, comme il le dit, j'ai "soufflé sur les braises en médiatisant ses propos et impactant ainsi la communauté LGBT", ses propos "que j'aurais médiatisé" visaient donc la communauté LGBT qui avait de quoi se sentir injuriée.
Car Monsieur Léonard le sait sans doute, car il utilise cette expression, souffler sur les braises implique qu'il y ait des braises à attiser.
Et je tiens à dire que ce n'est pas moi suis à l'origine des propos qu'il a pu tenir, Monsieur Léonard en est le seul responsable.

Je présente à l'accusé mes excuses d'invalider l'argument comme quoi je me servirais d'elle, mais je défends la communauté LGBT depuis bien avant cette histoire, depuis bien avant que vous vous fassiez remarquer sur les réseaux sociaux par vos invectives vulgaires. Mon passé au sein d'associations le prouve, je suis un militant de longue date de la cause LGBT et j'en suis très fier. Et je compte bien la défendre, contre tous ceux qui l'attaquent.

Pourquoi avoir évoqué mon homosexualité au milieu de ce que celui-ci a reconnu être des injures publiques ?

L’homosexualité de Monsieur Karlsson est évoquée dans un message différent de celui concerné par les injures publiques. En outre, je comprends qu’aborder la sexualité de ce dernier a pu le gêner, mais il ne me semble pas que cela soit interdit.

Il ne répond pas à ma question - et chaque message était injurieux à mon encontre, j'invite l'accusé à relire ses propos messages - et son propos mentionnant mon homosexualité était lui aussi injurieux.
Je vais reformuler la question, si toutefois l'accusé est capable d'y répondre : Pourquoi avoir évoqué mon homosexualité, si ce n'était pas pour s'en servir d'argument dans ses attaques ?

A quels "procédés socialistes d'un autre temps" faisait-il allusion en évoquant ma plainte pour propos homophobes ?

Cette question est hors sujet, mais pour y répondre, j’évoquais la facilité avec laquelle la famille politique de Monsieur Karlsson exploite les propos de ses adversaires politiques à des fins médiatiques sans qu’aucune condamnation n’ait eu lieu, enfreignant ainsi la présomption d’innocence de ses cibles. L’affaire McGregor/Léonard (janvier 2014) en est un exemple.

Là encore, la défense ne répond pas, et préfère m'associer à une ancienne affaire dont je n'avais jamais eu connaissance auparavant.
Ma question n'est pas hors sujet. Que Monsieur Léonard précise le sens de ses attaques, car il semble pour le moment vouloir comparer ma plainte aux pratiques des dictatures communistes du siècle dernier parce que j'ai osé l'attaquer en justice - argument très fréquent d'ailleurs, de la part d'un militant d'extrême droite envers la gauche, tant ceux-ci sont prêts à toutes les comparaisons les plus ridicules - ce pour quoi je suis prêt à déposer une plainte pour diffamation s'il n'explicite pas.

Concernant Aristos Papadakis, j'attendrais que celui-ci soit convoqué devant cette Cour et je réclame qu'une enquête soit menée pour déterminer les liens réels qui l'unit à Monsieur Léonard.

Vous accusez cet homme que je ne connais point de menaces de mort, et réclamez une enquête pour détecter d’éventuels liens avec ma personne… Seriez-vous en train de vous livrer à des allégations de manière indirecte devant nos honorables magistrats ?

Les honorables magistrats ici présents comprendront bien sûr - et l'accusé aussi, je l'espère - qu'il est tout à fait envisageable qu'un individu me demandant de retirer ma plainte à l'encontre de Monsieur Léonard, allant jusqu'à me menacer de mort si je ne le fais pas, qu'il est tout envisageable qu'un tel individu ait des liens avec Monsieur Léonard.
J'aurais cru que celui-ci aurait trouvé naturel et préférable qu'une enquête soit menée pour prouver l'absence de lien entre lui et Monsieur Papadakis, puisqu'il le prétend si hardiment.

Pour ma part, je suis prêt à accepter des excuses publiques pour les injures que Monsieur Léonard m'a proféré. Mais j'attendrais toujours de sa part des excuses publiques vis-à-vis des LGBT qui ont pu se sentir offensée et injuriée par ses propos.
Et concernant la donation que Monsieur Léonard se dit prêt à faire, je suis sûr qu'il comprendra que je lui conseille d'attendre la fin de cette affaire pour faire ce don - et je suis sûr que quelque soit l'issue du procès, qu'il soit condamné à verser des réparations à une association LGBT ou non, il fera malgré tout une donation.

Monsieur le Juge, honorables membres de la Cour, je n'ai rien à rajouter pour l'instant. Mes positions sur les réclamations auprès de la Cour ne changeront pas tant que l'accusé ne répondra pas pleinement à ce qui lui est demandé.

[Kévin Léonard]

Monsieur Karlsson,

Inutile de vous mettre dans un état pareil, nous sommes ici pour nous expliquer tous les deux devant les magistrats et votre énervement n’ôte rien au fait que votre argumentation manque de cohérence et de viabilité juridique.

Vous dites ne pas m’attaquer pour les faits d’injures publiques mais une partie de votre argumentation formulée en premier lieu me reprochait ce grief. Ne me reprochez donc pas de répondre à ces accusations en rappelant qu’elles sortent du périmètre de la présente audience.

Par ailleurs, vous me demandez à plusieurs reprises de prouver que je suis innocent, or ce n’est pas comme cela que ça fonctionne. Vous êtes le demandeur, c’est à vous de prouver que je suis coupable et non pas à moi de démontrer mon innocence. Car oui, tant qu’aucun jugement n’a été prononcé à mon endroit, je demeure présumé innocent. Je suis ici pour exposer ma version des faits et pour répondre aux demandes de Monsieur le Juge.

Je ne reviendrai pas sur la plupart de vos arguments à nouveau formulés car j’y ai déjà répondu, vous vous répétez. Je répondrai seulement à l’élément de juxtaposition d’émoticônes. Une émoticone sert à exprimer une émotion, une humeur ou encore une valeur et j’en passe. Le fait que deux émoticones soient publiées côte à côte ne vous permet en rien d’avancer que les humeurs ou valeurs qu’elles traduisent aient un lien entre elles. Ne vous est-il jamais arrivé, en utilisant un réseau social, d’exprimer plusieurs humeurs dans un seul message ? Par exemple, la colère et la peur, ou encore la joie et le rire ? Me reprocherez-vous d’avoir utilisé la fonction permise par le réseau social PluzIn de publier plusieurs émoticones dans un même message ?

Enfin, vous dites ne jamais avoir voulu être attaqué sur le réseau social PluzIn, sachez que moi non plus je n’ai jamais demandé à ce que vous m’attaquiez en premier lieu sur ce même support.

Monsieur le Juge, pour ma part je n’ai rien à rajouter. Je suis disponible pour répondre à vos éventuelles interrogations. Je tiens cependant à vous faire remarquer la maladresse et la confusion qui teintent l’argumentation du demandeur, dont le développement repose très majoritairement sur une conception purement personnelle des faits qui n’engage que lui. Monsieur Karlsson se lance dans de très longues explications mais ne semble pas concrètement être en mesure de prouver ma culpabilité pour le grief qu’il me reproche.

[Victor Karlsson-Marshall]

Monsieur le Juge,

Il semblerait que Monsieur Léonard m'ait trouvé énervé, sans raison apparente, se serait senti assailli par mes questions, aurait trouvé que ma démarche était maladroite, ou pas recevable, que je me répète - et je comprends très bien qu'il n'ait pas envie d'argumenter s'il n'en a pas la capacité suite à ma déclaration.
Peut-être avais-je au final trop de questions à lui poser, mais sans doute parce que lui n'a toujours répondu qu'à ce qu'il l'intéressait.
Puisque Monsieur Léonard persiste à détourner le sujet et semble, au fond, incapable de répondre aux preuves que j'avance de sa culpabilité, je n'aurais rien d'autre à ajouter.

Pour ma part, je ne suis toujours pas sûr de saisir pourquoi au cours de ses attaques vulgaires contre ma personne l'accusé a jugé bon d'en venir à mon orientation sexuelle, ni pourquoi l'accusé s'obstine à ne pas répondre aux demandes que je lui ai faites. Je fais confiance à la Cour pour essayer de trouver des explications auprès de la défense, puisque pour ma part, Monsieur Léonard ne semble pas comprendre ce que je lui demande.

Bien sûr, si les honorables magistrats de la Cour trouvent qu'en effet un ou plusieurs points de ma déclaration sont confus, et souhaitent que j'y revienne, j'y consentirais tout naturellement.

Ce sera tout pour moi, Monsieur le Juge. Je me tiens à disposition si nécessaire.

[Pierre Ladan]

Je prends bonne note de vos propos à tous les deux.

Je précise, à nouveau, que l'objet de cette audience n'est pas de déterminer un fait de diffamation supposé des médias ou personnalités politiques. Ni même de mettre en cause l'ARP. Ni même de statuer sur des impacts statistiques de vos formations politiques respectives. Merci d'en rester aux faits qui nous concernent.

Monsieur Léonard, si vous estimez être victime de diffamation, vous êtes en droit de déposer une plainte à cet effet, auprès du Tribunal de Catalogne.
Monsieur Karlsson, le délibéré qui sera rendu à cette audience ne concernera pas l'ARP mais les personnes que vous avez explicitement nommées dans votre dépôt de plainte. Si vous estimez que l'ARP possède une responsabilité dans cette affaire, il conviendra d'ouvrir une procédure à son encontre par un autre dépôt de plainte.

Messieurs, dans la mesure où vous estimez ne plus rien avoir à ajouter, acceptez-vous, en application des termes que j'ai énoncé en début de séance, une fin d'audience anticipée ? Je vous rappelle qu'il faut à la Cour un accord explicite et unanime.

[Kévin Léonard]

J'accepte la fin d'audience anticipée.

[Victor Karlsson-Marshall]

J'accepte de même la fin d'audience anticipée.

[Pierre Ladan]

- Très bien. Je vous remercie. Le délibéré de l'audience sera rendu public et notifié aux parties sous 72 heures ouvrables. La séance est levée.

D'un geste net et rigoureux, Pierre frappa avec le marteau en bois à sa disposition et se retira.