La Frôce est un RPG Politique par forum, gratuit. Micronation virtuelle, vous y faites évoluer votre personnage pour accéder aux plus hautes fonctions de l'état.
Décret provincial portant à création de l'Ordre De Transalpie
Article 1er. L’Ordre de Transalpie est la plus haute distinction de la province. Il est réservé aux transalpiens de tous les domaines d’activité et de milieux, dont l’excellence a laissé un héritage dans la province, en Frôce et au-delà.
Article 2. La remise de l'Ordre de Transalpie dépend uniquement de la qualité des services rendus à la province ou au peuple, aucune condition de moralité ou de nationalité n'y est apportée.
Article 3. Cet ordre est composé de cinq classes :
Article 4. Le titre de Grand-Croix est porté par le Gouverneur en exercice.
Article 5. Le titre de Grand Officier est conféré aux anciens Gouverneurs, à condition qu'ils aient exercé au moins un an.
Article 6. L'accès au titre de Commandeur est ouvert à tous. Cet accès est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Premier vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.
Article 7. L'accès au titre d’Officier est ouvert à tous. Cet accès est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.
Article 8. L'accès au titre de Chevalier est ouvert à tous. Cet accès est de droit pour les anciens et actuels députés provinciaux et maires à condition qu'ils aient exercé au moins dix ans.
Article 9. L'accès à la Médaille de l'ordre est ouvert à tous.
Article 10. Le Conseil de l'ordre est composé comme suit :
Le Grand-Croix
L'ensemble des Grand-Officiers de l'Ordre
3 Commandeurs, élus par leurs pairs
2 Officiers, élus par l'ensemble des membres de l'ordre.
2 Chevaliers, élus par l'ensemble des membres de l'ordre.
Article 11. L'accès à l'ordre, s'il n'est pas de droit, doit être conféré par vote à la majorité des deux tiers du Conseil sur proposition d'un membre de celui-ci.
Article 12. L'exclusion de l'ordre n'est possible qu'en cas de fraude ou d'actes de malveillance manifestes et graves envers le peuple Transalpien, elle est décidée par vote à la majorité des deux tiers du Conseil.
Article 13. Une personne désignée pour intégrer l'ordre peut y renoncer par lettre simple au Conseil de l'Ordre.
Article 14. L'appartenance à l'ordre n'ouvre aucun privilège financier.
Fait à Aspen,
Le 26 mars de l'an 092
Eric Valmont, Gouverneur de Transalpie
