P R O V I N C E
D E
C A T A L O G N E
Sempre endavant mai morirem
Décret portant création de l'Ordre d'Occitanie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Le Gouverneur de Catalogne décrète :
Article 1.
Est institué l'Ordre d'Occitanie, Ordre chargé de récompenser, au nom de la Catalogne, les personnes ayant rendu des services exceptionnels à la province et aux catalans.
Article 2.
La médaille de l'Ordre d'Occitanie est constitué d'une croix d'Occitanie surmontée d'un ruban rouge et jaune, symbolisant la nation catalane, et ornée d'une colombe blanche, symbolisant la place de la Catalogne au sein de la Fédération. La médaille est ornée de décorations indiquant le rang de son possesseur au sein de l'Ordre.
Article 3.
Les rangs de l'Ordre d'Occitanie, et les ornements correspondants sont les suivants :
- Grand-Croix de l'Ordre :
Croix d'or ornée de deux lauriers d'or et ruban surmonté d'une étoile d'or.
- Officier d'Honneur de l'Ordre :
Croix d'or ornée de deux lauriers d'or.
- Commandeur de l'Ordre :
Croix d'or ornée de deux lauriers d'argent.
- Chevalier de l'Ordre :
Croix d'argent ornée d'un laurier d'argent.
- Vélite de l'Ordre :
Croix de bronze.
Article 4.
Le Conseil de l'Ordre d'Occitanie est ainsi constitué :
- le Grand-Croix de l'Ordre d'Occitanie, présidant le Conseil
- les Officiers d'Honneur de l'Ordre d'Occitanie
- les Commandeurs de l'Ordre d'Occitanie
- le Président de l'Assemblée de Catalogne
- le Président du Tribunal Pénal de Catalogne
- les recteurs des académies de Casarastra et de Pastelac
Article 5.
La charge de Grand-Croix de l'Ordre d'Occitanie revient au gouverneur en fonction. Celui-ci préside l'Ordre et son Conseil.
Article 6.
La charge d'Officier d'Honneur de l'Ordre d'Occitanie revient de droit à tous ceux ayant rendu des services exceptionnels à la Catalogne, et à tout catalan ayant exercé la charge de Gouverneur de Catalogne.
Le Grand-Croix de l'Ordre est seul maître pour décider de l'attribution de la charge d'Officier d'Honneur de l'Ordre.
Article 7.
La charge de Commandeur de l'Ordre d'Occitanie revient de droit à tous ceux ayant rendu des services exceptionnels à la Catalogne, et à tout catalan ayant servi en tant que Vice-Gouverneur, Ministre ou Président de l'Assemblée de Catalogne.
Le Conseil de l'Ordre est seul maître pour décider de l'attribution de la charge de Commandeur de l'Ordre.
Article 8.
La charge de Chevalier de l'Ordre d'Occitanie revient de droit à tous ceux ayant rendu des services exceptionnels à la Catalogne.
Le Conseil de l'Ordre peut décider de l'attribution de la charge de Chevalier de l'Ordre sur proposition de l'Assemblée provinciale.
Article 9.
La charge de Vélite de l'Ordre d'Occitanie revient de droit à ceux ayant servi la Catalogne.
Le Conseil de l'Ordre peut décider de l'attribution de la charge de Vélite de l'Ordre sur proposition d'une municipalité catalane.
Article 10.
L'Ordre d'Occitanie est une décoration symbolique récompensant des services rendus à la province de Catalogne. Aucune condition de moralité n'y est apportée à sa remise.
L'appartenance à l'Ordre d'Occitanie ne saurait être associé à l'attribution d'une rente ou d'un quelconque privilège.
Article 11.
Le Conseil de l'Ordre se réserve le droit d'exclure de l'Ordre tout récipiendaire s'étant montré indigne de l'honneur qui lui a été rendu par l'Ordre d'Occitanie, par des actes de malveillance ou de malhonnêteté.
Article 12.
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Catalogne.
Fait à Casarastra, le Mercredi 07 février 91
Victor Karlsson, Gouverneur de Catalogne
Victor Karlsson, Gouverneur de Catalogne
[/quote]