[DF-089-10-23] Décret fédéral portant remaniement du Gouvernement Ansaldi

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[DF-089-10-23] Décret fédéral portant remaniement du Gouvernement Ansaldi

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Décret fédéral portant remaniement du Gouvernement Ansaldi

Vu la Constitution du 26 juin de l'an 87,
Vu l'intégralité du Titre III de la Constitution, et notamment les articles 27, 28 et 32,


La Chancellerie Suprême promulgue le décret dont la teneur suit :

Article Unique. -
Monsieur Jean Zveri est nommé Ministre de la Santé et de la Protection Sociale en remplacement de Madame Anaïs Bérenger.
Fait à Aspen,
Le 23 octobre de l'An 89.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.


Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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