Décisions communales

[Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut]

Cité Millénaire de Chouchenn

La Frôce en Fier !

[Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut]

Arrêté Communal 089-09-18-01, dit "Investigation Drépanocytose"

Article Un - Afin d'évaluer les risques sanitaires inhérents, une étude de morbidité sur toutes les naissances survenues au sein des établissements de Santé de Chouchenn, est réalisée afin d'évaluer le nombre de nouveaux-nés atteints de Drépanocytose.

Article Deux - Les résultats consignés permettront l'élaboration d'une politique sanitaire et sociale adaptée.

[Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut]

Arrêté Communal 089-10-02-01, dit "d'Isabelle la Protectrice"

Article Un - En tant qu'épouse de Ferdinand, fondateur de la dynastie Trastamara, et en tant qu'éminente catholique ayant œuvré à l'entente et la piété des peuples de Frôce, Isabelle de Castille (-556, -503) est reconnue comme la Protectrice de la Cité de Chouchenn. Tous ses descendants sont reconnus comme citoyens d'honneur de la Cité.

Article Deux - Afin d’œuvrer à la conduite de son procès en béatification auprès de la Papauté, et malgré les allégations injustifiées qui ralentissent celui-ci depuis -49, la Cité de Chouchenn décide de promouvoir son attachement à la figure historique d'Isabelle en organisant chaque année les Festes Béates, qui durent une semaine, du Lundi suivant la date anniversaire de sa mort (26 Novembre), jusqu'au Dimanche suivant.

Article Trois - Ces festivités, résolument tournées vers l'hommage aux temps passés, sont aussi l'occasion de fêter le Décret de l'Alhambra et l'Inquisition, reconnus par Chouchenn comme les décisions douloureuses, mais justes et nécessaires d'une femme protectrice à l'égard tous ses sujets.

Arrêté Communal 089-10-02-02, dit "des Blasons Officiels de la Ville"

Préambule - De par son passé de cité comtale de premier ordre, la ville de Chouchenn a la nécessité de marquer un attachement à son ancrage historique au sein du Royaume de Frôce. De fait, il apparaît nécessaire de revendiquer la culture ancestrale inhérente à l'usage des armes héraldiques, plutôt que les drapeaux trop empreints de l'artifice récent que constitue d'Etat central.

Article Un - Les frontons de tous les établissements publics devront représenter les armes de Chouchenn, et du Royaume de Frôce (époque Trastamara), dans le respect des traditions, en se référant respectivement aux blasonnements suivants :
- D'argent à l'aigle au vol abaissé couronnée de gueules, empiétant une montagne de trois coupeaux de sinople issant d'une mer d'azur mouvant de la pointe et ondée d'argent
- D'or à quatre pals de gueules

Article Deux - Les drapeaux devant être considérés comme des appels au communautarisme, leur utilisation en public est interdite. Seuls les bannières représentant les armes de la Cité de Chouchenn, et celles de la famille de Trastamara, peuvent être utilisées lors des Festes Béates.

[Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut]

Arrêté Communal 089-10-09-01, dit "Sentence de l'opprobre"

Article Un - Toute personne se rendant coupable de troubles à l'ordre public, tels que pouvant être prévenus et sanctionnés par la police urbaine, peut, en lieu et place d'une comparution par devant le tribunal, accepter de déclamer sa culpabilité sur la place publique, suivant la Sentence de l'opprobre.

Article Deux - L'individu appréhendé par les forces de police urbaines, est conduit sur l'estrade d'Opprobre, sise sur la Place du Palais de Justice. Encadré par deux représentants des forces de l'ordre, s'il accepte cette sanction, il signe le récépissé 91089-A, donnant autorisation par la police de faire usage de la contrainte à son encontre, afin de réaliser la déclamation publique de culpabilité, en échange de l'abandon des poursuites pénales par l'administration communale.

Article Trois - L'individu appréhendé est ensuite remis en liberté, dès l'accomplissement de sa peine de Sentence d'opprobre réalisée.

[Marcus Brandt]

Cité Millénaire de Chouchenn
Chouchennæa civitas fidelissima

Communiqué de presse

Mes chers compatriotes, mes chers Chouchennois

En ce jour saint pour nous tous, notre belle cité, hélas, n'a pas connu son traditionnel réveil de Noël dans la foi et la joie, mais a connu une nuit des plus longues, dans la peur, la crainte, la colère et la tristesse.

En tant que maire, mais d'abord en tant que Chouchennois, je m'associe à la douleur de chacun d'entre vous, aujourd'hui, et j'apporte tout mon soutien et tout mon amour aux familles qui cette nuit, ont subis la perte dévastatrice qu'est celle de son enfant.

Je jure, en tant que maire dévouée à ses concitoyens, de faire tout ce qui est en mon pouvoir pour assurer que la sécurité de chacun soit garantie et maintenue durablement.
J'informe mes concitoyens de la promulgation des arrêtés 090-25-12-01 et 090-25-12-02 visant à renforcer la sécurité au sein de la cité de Chouchenn, et de l'arrêté 090-25-12-03, reconnaissant le deuil de tous les Chouchennois suite à cette terrible tragédie.

Ayant fait mon devoir, comme maire et compatriote, j'attends des autorités provinciales qu'elles agissent de la même manière pour garantir la sécurité des Transalpiens, comme j'attends du juge de la Cour de Justice de Transalpie qu'il se montre sans pitié pour l'auteur de cette horrible tragédie et les complices par négligence.

Chouchenn n'oubliera pas.

Marcus Brandt
Maire de la Cité Millénaire de Chouchenn

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Arrêté Communal 090-25-12-01, dit "de la Sécurité des Chouchennois"

Article Un - Toute manifestation publique devra désormais recevoir l'aval du maire, en sa qualité de chef des forces de sécurité de la cité millénaire de Chouchenn. Toutes les manifestations autorisées devront impérativement être encadrées par la police urbaine selon les dispositions prévues par de la cité millénaire de Chouchenn.

Article Deux - Ne sont autorisées à prendre part aux manifestations que les personnes autorisées selon les dispositions édictées par le maire de la cité millénaire de Chouchenn. Tout individu prenant part à de telles manifestations sans en avoir l'autorisation fera l'objet de poursuites pénales engagées par l'administration municipale de la cité millénaire de Chouchenn et pourra se voir soumis à la Sentence de l'opprobre, telle que prévue par l'Arrêté Communal 089-10-09-01.

Article Trois - La Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn est missionnée pour faire appliquer le présent arrêté.

Arrêté Communal 090-25-12-02, dit "de l'Armement de la Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn"

Article Un - Les agents de la Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn (PUCMC) sont désormais autorisés à porter les armes suivantes :
- Revolvers chambrés pour le calibre 38 Spécial ;
- Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65 mm ;
- Armes à feu d'épaule et armes de poing tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques ;
- Pistolets à impulsions électriques.
- Matraques de type "bâton de défense" ou "tonfa", matraques ou tonfas télescopiques ;
- Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes ;
- Projecteurs hypodermiques.

Article Deux - En raison du risque majeur pesant sur la sécurité des Chouchennois, les agents de la Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn peuvent à titre exceptionnel être autorisés à porter les armes suivantes :
- Pistolets automatiques ;
- Pistolets mitrailleurs, efficace à très courte portée (5 m à 50 m) qui utilise des munitions d'armes de poing ;
- Fusils d'assaut, efficace jusqu'à environ 300 mètres en mode semi-automatique et à environ 30 mètres en tir automatique.

Article Trois - Les agents de la Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn autorisés à porter les armes mentionnées dans l'article Un et Deux du présent décret ne peuvent en faire usage qu'en cas de légitime défense ou de refus d'obtempérer d'un individu portant atteinte à l'ordre public ou à la sécurité des Chouchennois.
Les agents sont astreints à suivre périodiquement un entraînement au maniement de ces armes.

Arrêté Communal 090-25-12-03, dit "du Deuil et de la Commémoration des victimes du massacre du 24 décembre 90"

Article Un - Reconnaissant le jour du 25 décembre comme journée sainte et sacrée pour tous les Chouchennois, considérant qu'un événement spirituel d'une telle envergure ne peut et ne doit porter atteinte à l'hommage rendue aux victimes du massacre du 24 décembre 90, la cité millénaire de Chouchenn proclame son deuil pour les journées du 26 décembre, du 27 décembre et du 28 décembre 90.

Article Deux - Une cérémonie d'hommage aux victimes se tiendra du 25 décembre au soir au 26 décembre au soir. La cérémonie sera précédée par une messe organisée à l'Église Saint-Frôcois-de-Paule de Chouchenn en mémoire des victimes.
Sont invités et formellement autorisées à la cérémonie d'hommage tous les citoyens de la cité millénaire de Chouchenn, les familles et amis des victimes de l'attaque, l'Honorable Gouverneur de Transalpie et les honorables élus de Transalpie.
La cérémonie sera encadrée selon les dispositions édictées par le maire de la cité millénaire de Chouchenn par la Police Urbaine de la Cité Millénaire de Chouchenn

Article Trois - Une commémoration annuelle sera organisée pour rendre hommage aux 3 jeunes disparus lors de l'attaque, selon les dispositions édictées par le maire de la cité millénaire de Chouchenn.

Article Quatre - L'Avenue Charles Lubenac sera renommée Avenue de la mémoire des victimes du massacre du 24 décembre, en la mémoire des victimes.