[Mairie de Symphorien] Arrêtés municipaux

[Eduardo Belfort]

Arrêtés municipaux

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0001-10-08-88

Considérant la forte affluence cet été sur les plages de la Commune de Symphorien et la promiscuité des personnes regroupées dans les zones de baignades.

Considérant que la tenue des usagers de la plage et des baigneurs doit permettre de garantir au maximum le respect des règles d'hygiène et de sécurité sur les plages de la Commune.

Considérant que la sécurité impose également que les baigneurs ne soient pas entravés par leur tenue de baignade, et que celle-ci puisse compliquer les opérations de sauvetages en cas de noyade.

Considérant les risques d'attentats terroristes islamistes visant des symboles de la République Frôceuse.

Que dans ce contexte particulier, une tenue de plage manifestant de manière ostentatoire une appartenance à l'islam alors que la Frôce est actuellement sous la menace d'actes terroristes, est de nature à créer des risques de troubles à l'ordre public (attroupements, échauffourées, etc.) qu'il est nécessaire de prévenir.

Que ces circonstances exceptionnelles ainsi que le principe constitutionnel de laïcité et le principe de neutralité des services publics qui en découle, imposent de garantir la sécurité comme les droits de libertés de chacun en restreignant temporairement la libre manifestation des convictions religieuses des usagers du service public balnéaire, afin d'assurer le bon fonctionnement de celui-ci.

Considérant des lors qu'il y a lieu de réglementer les conditions d'accès aux plages et à la baignade afin d'assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publics.

ARRETE

Article 1 :

L'accès aux plages et à la baignade sur la Commune de Symphorien sont interdits à compter de la signature du présent arrêté, à toute personne n'ayant pas une tenue correcte, respectueuse des bonnes mœurs et de la laïcité, respectant les règles d'hygiène et de sécurité des baignades au domaine public maritime.

Le port de vêtements pendant la baignade ayant une connotation contraire à ces principes y est également interdit.

Article 2 :

Toute infraction aux dispositions du présent arrêté fera l'objet d'un procès-verbal dressé par un agent dûment assermenté, transmis à Monsieur le Procureur de la République et sera punie d'une amende de 150 pluzins.

Article 3 :

Le présent arrêté sera affiché sur les panneaux municipaux d'affichage réglementaire ainsi que sur les plages.

Fait à Symphorien, le
10/08/88

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0002-10-08-88

Vu la Constitution,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller au maintien de l'ordre public,

ARRETE

Article 1 :

Nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage.

Article 2 :

I. ― Pour l'application de l'article 1er, l'espace public est constitué des voies publiques ainsi que des lieux ouverts au public ou affectés à un service public.
II. ― L'interdiction prévue à l'article 1er ne s'applique pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s'inscrit dans le cadre de pratiques sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles.

Article 3 :

La méconnaissance de l'interdiction édictée à l'article 1er est punie d'une contravention s'élevant à 350 pluzins.

Article 4 :

Le présent arrêté s'applique sur l'ensemble de la Commune de Symphorien.

Fait à Symphorien, le
10/08/88

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0003-16-08-88

[quote]

Vu la Constitution,

Considérant qu'il appartient au Maire de gérer la police urbaine et de maintenir l'ordre public,
Considérant le risque élevé de violences à l'encontre des forces de Police Urbaine au quotidien,
Considérant le manque de moyens matériels de la Police Urbaine afin de répondre efficacement face à ces menaces,

ARRETE

Article 1 :

Le présent décret définit le type d'équipement et les conditions permettant aux agents de la Police Urbaine de porter une arme.

Article 2 :

Les agents de la Police Urbaine de la commune de Symphorien peuvent être autorisés à porter les armes suivantes :

• Revolvers chambrés pour le calibre 38 Spécial ;
• Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65 mm ;
• Armes à feu d'épaule et armes de poing tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques ;
• Pistolets à impulsions électriques.
• Matraques de type "bâton de défense" ou "tonfa", matraques ou tonfas télescopiques ;
• Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes ;
• Projecteurs hypodermiques.

Article 3 :

En raison du risque terroriste majeur, les agents de la Police Urbaine de la commune de Symphorien peuvent à titre exceptionnel être autorisés à porter les armes suivantes :

• Pistolets automatiques ;
• Pistolets mitrailleurs, efficace à très courte portée (5 m à 50 m) qui utilise des munitions d'armes de poing ;
• Fusils d'assaut, efficace jusqu'à environ 300 mètres en mode semi-automatique et à environ 30 mètres en tir automatique.

Article 4 :

Les agents de Police Urbaine aspinoise autorisés à porter les armes mentionnées dans l'art. 2 et 3 du présent décret sont astreints à suivre périodiquement un entraînement au maniement de ces armes.

Article 5 :

L'agent de la Police Urbaine symphorienne ne peut faire usage de l'arme qui lui a été remise qu'en cas de légitime défense.

Fait à Symphorien, le
16/08/88

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0004-21-08-88

Vu la Constitution,
Vu les événements terroristes ayant frappé la municipalité de Casarastra,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller au maintien de l'ordre public,

ARRETE

Article 1 -.
Toute manifestation, tout attroupement ou tout rassemblement de personnes dans l'espace public est interdit à compter de la publication du présent arrêté.

Article 2 -.
Le port de tout signe de rattachement à l'islam politique ou une idéologie d'extrême gauche est interdit jusqu'à nouvel ordre sur l'ensemble de la Commune de Symphorien.

Article 3 -.
Une zone sécurisée est mise en place dans le centre-ville, où la circulation de tout véhicule à moteur est interdite hormis véhicules de secours et transporteurs vérifiés.

Article 4 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Symphorien, le
21/08/88

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0005-04-09-89

Vu la Constitution,
Vu la montée en puissance de l'islam radical et du risque terroriste,

Considérant que l'ancien imam Mohammed Nardinamouk est soupçonné d'être à la tête d'une cellule d'endoctrinement envoyant ses fidèles combattre en Syrie,
Considérant que Monsieur Mohammed Nardinamouk, ayant fui en Egypte en 87, pourrait bien continuer de tirer les ficelles du lieu de culte,
Considérant qu'il s'agit d'une menace grave pour la sécurité publique,
Considérant les nuisances sonores et olfactives des différents rassemblements autour de la salle de prière,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller au maintien de l'ordre public,

ARRETE

Article 1 -.
La mosquée Al Fajr, située sur la Place Durazzo, fermera définitivement ses portes à compter de la publication du présent arrêté.

Article 2 -.
Les pratiquants de l'établissement ne pourront en aucun cas prétendre à l'utilisation de l'espace public pour effectuer leurs rituels religieux.

Article 3 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 4 -.
Ampliation du présent arrêté faite sur le panneau d'affichage principal de l'Hôtel de Ville, ainsi que sur la façade du bâtiment concerné.

Fait à Symphorien, le
04/09/89

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0006-18-09-89

Vu la Constitution,

Considérant qu'il appartient au maire de garantir la liberté d'aller et venir de ses administrés, et la commodité de passage dans les rues et autres dépendance domaniales,

Considérant qu'il appartient au maire de veiller au respect de l'usage normal des voies publiques, de réprimer les bruits, les troubles de voisinage qui perturbent le repos des habitants et tous actes de nature à compromettre la tranquillité publique,

Considérant que les ouvertures nocturnes des établissements de restauration rapide et de vente à emporter, des épiceries de nuit, dont l'activité se traduit par un va-et-vient incessant et une consommation à proximité du commerce sur la voie publique entretiennent et favorisent la présence permanente de personnes qui génèrent nuisances sonores, et portent atteinte à la salubrité et à la tranquillité publique,

Considérant que la présence des consommateurs de ces établissements et leurs véhicules stationnés de manière anarchique sur la voie publique constitue une entrave à la libre circulation des piétons et des autres véhicules, accentuant les risques d'insécurité routière,

ARRETE

Article 1 -.
Les établissements de vente de produits sur place ou à emporter composés d'aliments assemblés ou préparés (exceptés les restaurants, cafés, bars et brasseries) et les épiceries de nuit devront être fermé à partir de 22 heures.

Article 2 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 3 -.
Ampliation du présent arrêté faite sur le panneau d'affichage principal de l'Hôtel de Ville.

Fait à Symphorien, le
18/09/89

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0007-02-10-89

Vu la Constitution,
Vu l'attentat islamiste du 1er octobre 089 à la Gare Saint-Charles d'Aspen,

Considérant qu'il appartient à la municipalité de rendre hommage aux innocentes victimes de l'islam,

ARRETE

Article 1 -.
L'ensemble des bâtiments publics ont pour ordre de mettre en berne leurs drapeaux pour une durée de cinq jours.

Article 2 -.
Une minute de silence sera observée dans chaque administration municipale ainsi que dans chaque établissement scolaire public le mardi 3 octobre à 10 heures.

Article 3 -.
Le drapeau de la Frôce sera projeté pour une durée de cinq jours sur la façade de l'Hôtel de ville de Symphorien, de 19 heures 30 à 23 heures 30, en hommage aux victimes de la barbarie musulmane.

Article 4 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.

Fait à Symphorien, le
02/10/89

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.

[Eduardo Belfort]

Arrêté municipal A0008-03-10-89

Vu la Constitution,
Vu l'attentat terroriste ayant frappé l'ancienne Chancelière Alba Vittorini à Antsiranana le 9 août 88,
Vu l'attentat islamiste ayant frappé le 1er octobre 89 la Gare Saint-Charles à Aspen,

Considérant que la ville de Symphorien est confrontée à une menace terroriste importante et imminente,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de l'ensemble de ses administrés,

ARRETE

Article 1 -.
L'ensemble des bâtiments publics, scolaires ainsi que les églises et les synagogues de la ville font l'objet d'une surveillance permanente, opérée par les 350 agents d'Academi, une société militaire privée, employée par la municipalité pour l'occasion.

Article 2 -.
La société militaire privée Academi organisera des fouilles systématiques de manière permanente à l'entrée des bâtiments publics.

Article 3 -.
150 agents de la Police Urbaine sont recrutés afin de procéder à la surveillance de l'espace public.

Article 4 -.
Un dispositif anti-"véhicule-bélier" est déployé afin de protéger l'ensemble des rues piétonnes de la municipalité.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté faite sur le panneau d'affichage principal de l'Hôtel de Ville, ainsi que sur la façade des bâtiments concernés.

Fait à Symphorien, le
03/10/89

Par,
Eduardo Belfort, Maire de Symphorien.