Arrêtés Municipaux

Ville réelle : Marseille
Population intra-muros : 982 569 habitants (096)
Population métropole : 3 483 828 habitants (096)
Partis dominants : 1. PLC / 2. LR / 3. CUL
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Sara Tsila-Yahudit
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Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM089-10-03



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu les incidents provoqués par Alternative Antifasciste à Etchegorda,

Considérant que ce groupuscule violent présente un danger potentiel pour la sécurité publique,
Considérant qu’il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 |
Les locaux d'Alternative Antifasciste présents sur le territoire municipal font l'objet d'une surveillance policière permanente.

Article 2 |
La Police Urbaine est chargée de mettre en place un dispositif de rondes pour surveiller l'ensemble des bâtiments concernés.

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 08/10/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
La maire.

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Sara Tsila-Yahudit
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Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM089-10-04
ABROGE



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l'épidémie de peste à Antsiranana,

Considérant que la pandémie majeure actuelle à Antsiranana revêt un risque de propagation élevé,
Considérant qu’il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 |
Tout individu ayant récemment séjourné à Antsiranana est interdit d'accès au territoire municipal d'Aspen.

Article 2 |
Tous les bâtiments en rapport à Antsiranana font l'objet d'une vigilance policière permanente et renforcée.

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 24/10/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
La maire.

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Sara Tsila-Yahudit
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Arrêté Municipal AM089-10-05



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu les incidents répétés provoqués par Alternative Antifasciste à Etchegorda,
Vu la violente attaque organisée par Alternative Antifasciste au Lycée Hugo Solerne d'Etchegorda,
Vu la condamnation de 13 membres d'Alternative Antifasciste pour des faits de violence en réunion et de séquestration,

Considérant que ce groupuscule violent présente un danger potentiel pour la sécurité publique,
Considérant qu’il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 |
Les locaux possédés par Alternative Antifasciste sur le territoire municipal sont interdits d'accès au public.

Article 2 |
Il est interdit à Alternative Antifasciste d'avoir quelconque activité sur le territoire municipal.

Article 3 |
120 agents de sécurité privée sont embauchés auprès de la société de sécurité Artemis pour veiller à ce que les locaux d'Alternative Antifasciste demeurent fermés.

Article 4 |
La Police Urbaine est chargée de mettre en place une opération de surveillance permanente de l'espace public, sur les lieux habituellement fréquentés par les membres d'Alternative Antifasciste.

Article 5 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 24/10/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Sara Tsila-Yahudit
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Arrêté Municipal AM089-10-06
ABROGE



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l'attentat terroriste orchestré par un groupuscule armé antsiranais contre l'ancienne chancelière Alba Vittorini,
Vu les forts élans d'animosité envers les représentants de la métropole récemment affirmés par des élus antsiranais,
Vu l'épidémie de peste provoquée par la négligence du gouvernement antsiranais,

Considérant qu'au vu de ces événements, apporter son soutien à Antsiranana reviendrait à défier l'autorité de l'État fédéral et à cautionner le terrorisme,


Article 1 |
L'argent des administrations de la municipalité ne peut en aucun cas faire l'objet d'un don en faveur d'Antsiranana.

Article 2 |
Le racolage destiné à la collecte de fonds est interdit dans l'espace public.

Article 3 |
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 4 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville.




Fait à ASPEN,
Le 28/10/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
La maire.

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Sara Tsila-Yahudit
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Arrêté Municipal AM090-11-01
ABROGE



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu la suspension des aides sociales pourvues par la ville selon la volonté de Julien CITRON,

Considérant que la suppression de ces aides par la faute de Julien CITRON a plongé dans le désarroi plusieurs centaines de ménages aspinois défavorisés,


Article 1 |
La Rue d’Île Kana est renommée Rue des victimes de la suppression des aides sociales à cause de Julien Citron.

Article 2 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu’aux habitants de la rue concernée.




Fait à ASPEN,
Le 02/11/090

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Sara Tsila-Yahudit
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Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM090-11-02
ABROGE



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu la suspension des aides sociales pourvues par la ville selon la volonté de Julien CITRON,
Vu les insultes répétées formulées par les membres du gouvernement à l'encontre de la ville d'Aspen,
Vu la délocalisation des activités du gouvernement fédéral à Farellia,

Considérant que l'ensemble des ces faits expose les militants des partis du gouvernement à l'hostilité des Aspinois,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 |
Pour des raisons de sécurité, il est interdit, dans l'espace public, de revendiquer visuellement ou oralement son appartenance aux partis politiques suivants :
- Les Écologistes !
- Union Pour le Progrès
- Mouvement pour l'Empire, la Solidarité et le Salut
- Mouvement des Amis de la République et de la Révolution

Article 2 |
Les locaux des partis concernés font l'objet d'une protection policière et vidéosurveillée permanente jusqu'à nouvel ordre.

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu’aux responsables des mouvements concernés.




Fait à ASPEN,
Le 04/11/090

Sara TSILA-YAHUDIT,
La maire.

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Sara Tsila-Yahudit
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Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM090-11-03
ABROGE



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu la perte totale de légitimité de la Chancelière Ansaldi aux yeux des Aspinois,
Vu les services rendus par Eduardo Belfort aux Aspinois,

Considérant que les habitants d'Aspen doivent pouvoir s'identifier à un leader en qui ils peuvent avoir confiance,



Article 1 |
La municipalité d'Aspen attribue à Eduardo Belfort la décoration de Chancelier Suprême du Mérite.

Article 2 |
L'ensemble des administrations municipales et établissements scolaires devront arborer le portrait officiel d'Eduardo Belfort dans chaque salle destinée à accueillir du public, avec la mention de "Chancelier Suprême du Mérite".

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville.




Fait à ASPEN,
Le 04/11/090

Sara TSILA-YAHUDIT,
La maire.

Sebastian Braun

Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM090-11-06



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,

Article 1er : L'arrêté municipal n°AM090-11-01 portant renommage de la Rue d’Île Kana est retiré.

Article 2 : L'arrêté municipal n° AM090-11-02 portant interdiction de proclamer son appartenance à certains partis politiques est retiré.

Article 3 : L'arrêté municipal n° AM090-11-03 portant attribution d'une décoration de Chancelier Suprême du Mérite est retiré.



Fait à ASPEN,
Le 06/11/090

Sebastian Braun,
La maire.


Sebastian Braun

Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM090-11-06/2



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,

Article 1er : L'arrêté municipal n°AM089-10-03 portant interdiction d'accès au territoire municipal d'Aspen est abrogé.

Article 2 : L'arrêté municipal n° AM089-10-06 portant interdiction de tout soutien à Antsiranana est abrogé.


Fait à ASPEN,
Le 06/11/090

Sebastian Braun,
La maire.


Sebastian Braun

Re: Arrêtés Municipaux

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Arrêté Municipal AM090-11-22


Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public,
Vu les incitations à la violence et à la haine proférées par des imams sur le territoire frôceux,
Vu les plaintes enregistrées à l'encontre de certains lieux de culte ces derniers mois à l'initiative de riverains,
Vu les liens découverts entre l’Imam de la mosquée Al-Hilal de Casarastra et certains imams et fidèles de mosquées d’Aspen,
Vu la surcharge de missions imposée aux agents de la Police Urbaine,


Considérant que le risque de violences et d’attentats terroristes islamistes est majeur du fait de l'actualité,
Considérant que la municipalité n'est plus en mesure d'assurer pleinement le maintien de l'ordre public au niveau de certains édifices et dans leurs alentours,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés mais aussi à leur tranquillité,

Article 1 | Les mosquées ci-dessous sont fermées administrativement pour cause de radicalité.

- La mosquée Islah
- La mosquée le mihrab
- La mosquée des Turcs

Article 2 |
Les attroupements autour des édifices sont également proscrits et ce jusqu'à nouvel ordre.

Article 3 |
Les fidèles des mosquées fermées sont invités à se joindre aux autres lieux de cultes musulmans existants à Aspen.

Article 4 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'entrée des mosquées citées.


Fait à ASPEN,
Le 22/11/090

Sebastian Braun,
La maire.


Verrouillé