Arrêtés Municipaux

Ville réelle : Marseille
Population intra-muros : 982 569 habitants (096)
Population métropole : 3 483 828 habitants (096)
Partis dominants : 1. PLC / 2. LR / 3. CUL
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Sara Tsila-Yahudit
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Arrêté Municipal AM089-09-01



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public,
Vu les attentats terroristes survenus ces dernières années à Casarastra, Paris, Londres, Turku, Hambourg, Bruxelles et Stockholm,
Vu les actes de représailles perpétrés par l'extrême-droite à l'encontre de fidèles musulmans en 088 et 089 à Londres et Créteil,
Vu la configuration spatiale de la Mosquée des Cèdres, située dans les quartiers nord de la ville, qui expose grandement ses fidèles à une potentielle attaque à la voiture bélier,
Vu les plaintes enregistrées à l'encontre de ce lieu de culte ces derniers mois à l'initiative de riverains qui dénoncent un tapage important,
Vu la surcharge de missions imposée aux agents de la Police Urbaine,

Considérant que le risque de représailles à l'endroit de la communauté musulmane est majeur du fait de l'actualité,
Considérant que la municipalité n'est plus en mesure d'assurer pleinement le maintien de l'ordre public au niveau de cet édifice et dans ses alentours,
Considérant que les missions de forces publiques ont pour priorité de maintenir l'ordre global et non pas de protéger un groupe d'individus en particulier,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés mais aussi à leur tranquillité,


Article 1 |
La Mosquée des Cèdres est interdite d'accès au public à compter de la publication du présent arrêté.

Article 2 |
Les attroupements autour de l'édifice sont également proscrits et ce jusqu'à nouvel ordre.

Article 3 |
Les fidèles de la Mosquée des Cèdres sont invités à se joindre aux autres lieux de cultes musulmans existants à Aspen.

Article 4 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'entrée de la Mosquée des Cèdres.



Fait à ASPEN,
Le 17/09/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Arrêté Municipal AM089-09-02



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,

Considérant qu'il est inadmissible que des voiries ou lieux publics rendent hommage à des dictateurs, criminels, régimes apparentés ou personnalités impopulaires,


Article 1 |
À compter de la publication du présent arrêté, plusieurs voiries et lieux publics de la ville sont renommés ainsi :

- La Rue Salvador Allende est rebaptisée Rue Shimon Peres
- La Place Karl Marx est rebaptisée Place Paul Marshall
- Le Boulevard Max Mattinen est rebaptisé Boulevard Gaspard Salcedo
- L'Impasse Yasser Arafat est rebaptisée Impasse du Président Herzog
- La Rue de La Havane est rebaptisée Rue de Jérusalem-Capitale

Article 2 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'aux propriétaires et locataires de lieux concernés.




Fait à ASPEN,
Le 17/09/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Arrêté Municipal AM089-09-03



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,


Article 1 |
Les subventions municipales aux associations de la ville sont fixées comme suit pour l’année 089 :

Associations sportives :
- L’amicale bouliste du Prado : 2 500 Plz
- Le Boul’ Club de Roger : 1 800 Plz
- Aspen Pétanque Club : 8 700 Plz
- Touche mes boules Asso’ : 1 800 Plz
- Football Club Aspen Endoume : 4 200 Plz
- Groupe Sportif Aspen Nord : 150 000 Plz
- Football Club Aspen 1er Canton : 3 000 Plz
- EUGA Ardziv : 10 500 Plz
- La Valentine Sports Club : 2 000 Plz
- Union Sportive Aspen La Rose : 1 900 Plz
- Rugby Club Aspinois : 40 000 Plz
- Racing Club Aspen Méditerranée : 11 000 Plz
- Aspen Handball Club : 25 000 Plz
- Aspen Castellane Omnisports : 7 800 Plz
- Aïkido Club Aspinois : 8 900 Plz
- Krav Maga Israeli du Panier : 55 000 Plz
- Krav Maga Club Rose-Timone : 38 000 Plz
- Krav Maga La Belle de Mai : 42 000 Plz
- Krav Maga Club Cohen : 32 000 Plz
- Krav Maga Israeli Endoume : 35 000 Plz
- Krav Maga Club Belsunce : 28 000 Plz
- Krav Maga Club de l’Estaque : 47 000 Plz
- Krav Maga Section Pro Aspen : 250 000 Plz
- Krav Maga Israeli La Valentine : 52 000 Plz
- Boxing Club Aspen Nord : 7 500 Plz
- Muay Thai Grand Colin : 50 Plz
- Les Tigres d’Aspen Hockey Club : 25 000 Plz

Associations sociales et humanitaires :
- Association Aspen Diabète : 5 000 Plz
- Habitat Alternatif Social : 7 200 Plz
- Les petits frères des pauvres : 1 800 Plz
- Solidarité Combattants de Judée-Samarie : 125 000 Plz
- Fondation Perce-Neige : 5 000 Plz
- Secours Populaire section Aspen : 8 700 Plz
- Aidadom : 7 200 Plz
- Solidarité Judaïsme Pauvreté : 80 000 Plz
- CCFD Terre Solidaire : 5 800 Plz
- Ligue de Défense Juive section Aspen : 45 000 Plz
- Le Bétar, branche sociale : 39 000 Plz
- Ohr Hanna : 22 000 Plz
- Les fils et les filles des déportés juifs d’Aspen : 16 000 Plz

Associations religieuses et culturelles :
- Association de la Paroisse Saint-Vincent : 2 500 Plz
- Communauté orthodoxe de la Valentine : 3 500 Plz
- Paroisse Sainte-Marguerite : 3 200 Plz
- Paroisse Saint-François : 2 200 Plz
- Association Culturelle Catholique Sainte-Cécile : 1 800 Plz
- Religieuses de la servante de Marie : 3 400 Plz
- Association Notre-Dame de la Garde : 8 700 Plz
- L’Évangile selon Paul : 1 450 Plz
- Notre-Dame des Anges : 2 100 Plz
- Religieuses Notre-Dame de la Compassion : 3 800 Plz
- Institut bouddhiste tibétain KadamTcheuLing : 2 400 Plz
- Association Culturelle Israélite du Centre-Ville : 25 800 Plz
- Association Culturelle et Cultuelle des Israélites du Prado : 18 700 Plz
- Batikvah Torah : 15 780 Plz
- Consistoire israélite d’Aspen-Est : 21 000 Plz
- Association Centrale du Culte Israélite à Aspen : 45 800 Plz
- Communauté israélite orthodoxe d’Aspen : 22 000 Plz
- Communauté juive Migdal : 18 000 Plz
- Appel Unifié des Juifs d’Aspen : 21 000 Plz
- Culte israélite Libbi, l’Association : 17 000 Plz
- Don Isaac Abrabanel : 15 000 Plz
- Hatikvah Torah Bneninu : 24 000 Plz
- Communauté Beth Habad Synagogue : 16 000 Plz
- Association Culturelle de la Synagogue Yavné : 21 000 Plz

Article 2 |
Les subventions municipales aux associations sont définies une fois par an, en début d’année. Pour y prétendre, les associations demandeuses doivent remplir le dossier de demande de subvention et le formulaire « Budget Projet » disponibles en mairie.

Article 3 |
Le niveau des subventions est défini sur critères par la commission municipale en charge de la vie culturelle.

Article 4 |
Une demande n’ouvre en aucun cas automatiquement droit à une subvention. La commission compétente est en droit de refuser tout subventionnement hors critères.

Article 5 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville.




Fait à ASPEN,
Le 18/09/089

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Arrêté Municipal AM089-09-04



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu le rapport de l’expert en salubrité mandaté par l’Hôtel de Ville pour s’assurer de la conformité du bâtiment sis au 252, boulevard Gaspard Salcedo et abritant le Consultat d’Algérie, dont le procès-verbal suit :
ABBC3_SPOILER_SHOW

Considérant qu’il appartient au maire de veiller à la sécurité et à l’intégrité de ses administrés lorsqu’ils fréquentent un bâtiment destiné à accueillir du public,


Article 1 |
Le bâtiment sis au 252, boulevard Gaspard Salcedo et abritant le Consultat d’Algérie est interdit d’accès au public jusqu’à sa mise en conformité comme préconisée par le rapport d’expertise ci-dessus.

Article 2 |
Les responsables du bâtiment ont un mois pour procéder à la mise en conformité. Dans le cas contraire, la municipalité procédera d’office aux travaux aux frais des propriétaires.

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu’à l’entrée du bâtiment concerné.




Fait à ASPEN,
Le 18/09/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Arrêté Municipal AM089-09-05



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,

Considérant qu'il appartient au maire de fixer le niveau de la taxation municipale,


Article 1 |
La taxe d’habitation est fixée à 50% du montant du loyer net hors charges par foyer. Des abattements sont prévus comme suit :
- 10% pour chacune de deux premières personnes à charge
- 15% pour chacune des personnes suivantes

Article 2 |
La taxe foncière est fixée à 30% de la valeur locative cadastrale. Pour être imposable, la propriété doit remplir les deux conditions suivantes :
- être fixée au sol
- présenter le caractère de vrai bâtiment

Article 3 |
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères est fixée à 60 Pluzins par foyer. Les foyers non-imposables sont exonérés du paiement de cette redevance si et seulement si chacun de leurs membres en âge de travailler ont une activité professionnelle.

Article 4 |
La taxe sur les non-nationaux est fixée à 10% du revenu annuel brut par foyer. Elle concerne l’ensemble des individus qui ne possèdent pas la nationalité frôceuse et ont établi leur résidence principale dans la ville.

Article 5 |
La taxe sur les résidences mobiles est fixée à 500 Pluzins par résidence mobile. Elle concerne les caravanes, camping-cars et mobile-homes qui font office de résidence principale.

Article 6 |
La taxe sur l’inactivité est fixée à 300 Pluzins. Elle concerne chaque individu en âge de travailler qui n’exerce ni formation, ni emploi, et n’effectue pas de démarche active de recherche d’emploi. Elle est cumulable dans le cas où plusieurs individus d’un même foyer répondent à ces critères.

Article 7 |
Ces taxes municipales sont annuelles et peuvent être payées soit en une fois, soit en 12 mensualités.

Article 8 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu’à l’ensemble des foyers aspinois.




Fait à ASPEN,
Le 19/09/089

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Arrêté Municipal AM089-09-06



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,

Considérant qu'il appartient au maire de s'assurer qu'un hommage manifeste soit rendu aux personnalités marquantes pour la vie du pays et de la ville,


Article 1 |
Les portraits suivants doivent obligatoirement être accrochés dans le hall de la mairie, dans le bureau du maire, dans le hall de l'ensemble des administrations publiques et dans chaque salle de classe des établissements scolaires publics :

- Sa Majesté l'Imperatore de Frôce et de Madagascar, Monsieur Vittorio di Savoia Carignano
- L'ancien maire d'Aspen, Monsieur Paul Marshall
- La mairesse d'Aspen, Madame Sara Tsila-Yahudit

Article 2 |
Le drapeau de l'État frôceux doit obligatoirement être arboré sur la façade de l'ensemble des bâtiments publics de la ville.

Article 3 |
Le non-respect du présent arrêté donnera systématiquement lieu à des sanctions.

Article 4 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des organismes publics de la ville.




Fait à ASPEN,
Le 20/09/089

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Arrêté Municipal AM089-09-07



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l'acte terroriste ayant frappé l'ancienne Chancelière Alba Vittorini à Antsiranana le 09/08/088,
Vu la violente attaque dont a fait l'objet un restaurant malagasy à Anglès en représailles le 10/08/088,
Vu la mise en place d'un groupe paramilitaire équipé d'armes létales par le maire d'Hariva,

Considérant que certaines mouvances régionalistes antsiranaises représentent un risque pour la sécurité publique,
Considérant que de ce fait, l'ensemble de la communauté antsiranaise est exposée à une forte menace de représailles,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de l'ensemble de ses administrés,


Article 1 |
L'ensemble des bâtiments et activités liés directement ou indirectement à Antsiranana font l'objet d'une surveillance policière permanente à compter de la publication du présent arrêté.

Article 2 |
La Police Urbaine est chargée de mettre en place un dispositif de rotation permettant de dépêcher des agents devant chaque bâtiment concerné par l'Article 1.

Article 3 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 23/09/089

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Arrêté Municipal AM089-10-01



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l'acte terroriste ayant frappé l'ancienne Chancelière Alba Vittorini à Antsiranana le 09/08/088,
Vu l’attentat terroriste ayant frappé le 1er octobre 089 la Gare Saint-Charles,

Considérant que la ville d’Aspen est confrontée à une menace terroriste importante et imminente,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de l'ensemble de ses administrés,


Article 1 |
L’ensemble des bâtiments publics de la ville font l’objet d’une surveillance permanente, opérée par les 500 agents de sécurité recrutés pour l’occasion par la municipalité.

Article 2 |
Des fouilles systématiques sont organisées en permanence à l’entrée des bâtiments publics par la société de sécurité Artemis, employée par la municipalité pour l’occasion.

Article 3 |
200 agents de la Police Urbaine sont recrutés. Ils devront être spécifiquement affectés à des missions de surveillance de l’espace public et de prévention des actes violents.

Article 4 |
Un dispositif de protection renforcée et de prévention des attaques au véhicule bélier est mis en place dans les lieux publics suivants :
- Vieux Port
- Rue Saint-Ferréol
- Devantures des établissements scolaires
- Esplanades des églises et des synagogues

Article 5 |
Jusqu’à nouvel ordre, tout attroupement dans l’espace public est interdit, et sera sanctionné d’une amende de 1 500 Pluzins.

Article 6 |
La circulation est interdite dans l’ensemble des voiries où se trouvent les bâtiments du gouvernement fédéral, sauf véhicules de secours, de livraison et voitures officielles. La Régie des Transports Aspinois a pour ordre de dévier les lignes de bus empruntant habituellement ces voiries.

Article 7 |
Tout événement devant avoir lieu dans l’espace public est interdit jusqu’à nouvel ordre.

Article 8 |
La Police Urbaine est chargée de mettre en place un dispositif de vigilance accrue contre le terrorisme.

Article 9 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 02/10/089

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Arrêté Municipal AM089-10-02



Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l’attentat terroriste ayant frappé le 1er octobre 089 la Gare Saint-Charles,

Considérant qu’il appartient à la municipalité de rendre hommage comme il se doit aux innocents ayant succombé au poignard du terrorisme,


Article 1 |
L’ensemble des bâtiments publics ont pour ordre de mettre en berne leurs drapeaux pour une durée de cinq jours.

Article 2 |
La Régie des Transports Aspinois a pour ordre d’installer le drapeau frôceux sur chacun de ses véhicules, et ce jusqu’à nouvel ordre.

Article 3 |
Une minute de silence sera observée dans chaque administration publique le mardi 3 octobre à 11H00.

Article 4 |
Ampliation du présent arrêté faite à l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des bâtiments concernés.




Fait à ASPEN,
Le 02/10/089

Sara TSILA-YAHUDIT,
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Verrouillé