Je vous invite à débattre du texte suivant :
Le débat dure 72 heures.Budget Provincial - Année 100
Titre I - Situation 099
Article 101. -
Sur l'année 099, les dépenses sont ainsi réparties :
FONCTIONNEMENT :
- Education : 22 000 000 000 plz
- Economie : 5 000 000 000 plz
- Logement : 2 000 000 000 plz
- Sécurité : 4 500 000 000 plz
- Environnement : 8 200 000 000 plz
- Culture et sports : 500 000 000 plz
- Divers : 2 000 000 000 plz
Total : 44 200 000 000 plz
INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 5 000 000 000,00 plz
Total : 5 000 000 000,00 plz
PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 17 980 000 000 plz
- Allocations familiales : 10 000 000 000 plz
- Aides à l'éducation : 5 000 000 000 plz
- Aides au logement : 6 500 000 000 plz
Total : 39 480 000 000 plz
TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000 plz.
Article 102. -
Sur l'année 099, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 35 000 000 000 plz
- Impôt sur le revenu : 20 000 000 000 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 10 000 000 000 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 6 000 000 000 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 6 000 000 000 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 450 000 000 plz
- Taxe professionnelle : 2 500 000 000 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 4 000 000 000 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 30 000 000 plz
- Taxe sur les logements vacants : 150 000 000 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 900 000 000 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 350 000 000 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 900 000 000 plz
- Recettes des amendes pénales : 400 000 000 plz
- Cotisations effectives : 0,00 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0,00 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0,00 plz
TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000 plz.
Article 103. -
Le budget 099 était à l'équilibre.
Titre II - Evolutions sur l'exercice en cours
Article 201. -
Sur les dépenses de fonctionnement, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "Culture & Sports" de 500 000 000 plz
- une diminution sur le pôle "Divers" de 500 000 000 plz
Au final, les dépenses de fonctionnement sont stables.
Article 202. -
Sur les dépenses d'investissement, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "Travaux d'équipement" de 2 000 000 000 plz
Au total, les dépenses d'investissement sont augmentées de 2 000 000 000 plz.
Article 203. -
Sur les dépenses de prestations sociales, il est prévu :
- une diminution sur le pôle "RMG (imposition négative)" de 6 130 000 000 plz
Au total, les dépenses de prestations sociales sont diminuées de 6 130 000 000 plz.
Article 204. -
Sur les recettes fiscales, il est prévu :
- une diminution de la TVA de 1 250 000 000 plz
- une diminution de la taxe professionnelle de 2 500 000 000 plz et sa suppression.
- une diminution de la taxe sur les établissements bancaires de 30 000 000 plz et sa suppression.
- une diminution de la taxe sur les organismes de crédit de 350 000 000 plz et sa suppression.
Au total, les recettes fiscales sont diminuées de 4 130 000 000 plz.
Article 205. -
Le montant des dépenses s'élève à 84 550 000 000 plz.
Le montant des recettes s'élève à 84 550 000 000 plz.
L'exercice maintient le budget à l'équilibre.
Titre III - Situation 100
Article 301. -
Sur l'année 100, les dépenses sont ainsi réparties :
FONCTIONNEMENT :
- Education : 22 000 000 000 plz
- Economie : 5 000 000 000 plz
- Logement : 2 000 000 000 plz
- Sécurité : 4 500 000 000 plz
- Environnement : 8 200 000 000 plz
- Culture et sports : 1 000 000 000 plz
- Divers : 1 500 000 000 plz
Total : 44 200 000 000 plz
INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 7 000 000 000 plz
Total : 7 000 000 000 plz
PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 11 850 000 000 plz
- Allocations familiales : 10 000 000 000 plz
- Aides à l'éducation : 5 000 000 000 plz
- Aides au logement : 6 500 000 000 plz
Total : 33 350 000 000,00 plz
TOTAL GLOBAL : 84 550 000 000 plz.
Article 302. -
Sur l'année 100, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 33 750 000 000 plz
- Impôt sur le revenu : 20 000 000 000 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 10 000 000 000 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 6 000 000 000 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 6 000 000 000 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 450 000 000 plz
- Taxe professionnelle : 0 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 4 000 000 000 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 0 plz
- Taxe sur les logements vacants : 150 000 000 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 900 000 000 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 0 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 900 000 000 plz
- Recettes des amendes pénales : 400 000 000 plz
- Cotisations effectives : 0 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0 plz
TOTAL GLOBAL : 84 550 000 000 plz.
Article 303. -
Le budget 100 est à l'équilibre.
Annexe : https://docs.google.com/spreadsheets/d/ ... Jm/pubhtml
Fait à Gagliano,
Le XX/XX/XXX.
Olivier Brimont-De Kervern, Gouverneur de Tyrsènie.