Texte réglementaire

[Arthur Lubenac]

[centrer][centrer]FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
[/centrer]
Décret fédéral portant sur l'organisation de l'Ordre de la Croix d'Argent[/centrer]

Article 1 :
L'Ordre de la Croix d'Argent est placé sous l'autorité de l'Imperatore qui est chargé de remettre la Croix d'Argent aux citoyens Frôceux répondant aux critères présentés dans l'article 2.

Article 2 :
La Croix d'Argent ne peut être accordée que sous les critères suivants :
- l'individu bénéficiaire doit être citoyen frôceux et électeur depuis plus de trois mois.
- l'obtention doit être adoptée à l'unanimité par le Conseil de l'Ordre de la Croix d'Argent, dont la structure et la composition sont décrites à l'article 3, du présent texte.
- l'individu doit avoir un casier judiciaire vierge.
- l'individu doit avoir réalisé un travail ayant valorisé ou sérieusement aidé l'Etat frôceux.

Article 3:
Le Conseil de l'Ordre de la Croix d'Argent est composé des personnes suivantes :
- le Grand-Maître de l'Ordre de la Croix d'Argent, qui est l'Imperatore en fonction.
- les Grands-Officiers de l'Ordre, qui sont le Chancelier Suprême en fonction ainsi que ses prédécesseurs.
- les Commandeurs de l'Ordre, qui regroupent toutes les personnes nommées à ce titre, généralement au mérite exceptionnel.
- les Chevaliers de l'Ordre, qui regroupent toutes les personnes ayant été nommées à ce titre, généralement au mérite élevé.
Le Grand-Maître est chargé d'ouvrir les débats et les votes du Conseil. Les débats doivent durer entre 48 heures et 5 jours, les votes doivent durer entre 48 heures et 72 heures.

Article 4:
Le Conseil de l'Ordre de la Croix d'Argent a l'initiative de la procédure d'obtention de la Croix d'Argent pour un individu. L'Imperatore et le Chancelier Suprême en exercice peuvent initier une procédure.
Exceptionnellement, un groupe de dix citoyens au minimum peuvent présenter et déposer une demande d'obtention pour un individu. La demande n'est valable que si les conditions de l'article 2 sont respectées.

Article 5:
L'attribution de la Croix d'Argent ne peut se faire qu'une fois dans l'existence d'un individu. Toute personne la déclinant ne pourra pas se la voir reproposée.

Article 6:
L'obtention de la Croix d'Argent induit une prime annuelle payé par l'Etat, définie ainsi :
- Grand-Maître de l'Ordre la Croix d'Argent : pas de prime.
- Grand-Officier : Prime de 127,5 plz
- Commandeur : prime de 78,9 plz
- Chevalier de l'Ordre : 32 plz

Article 7:
La Croix d'Argent est attribuée de façon nominative par décret de l'Imperatore au Journal Officiel, et contresigné par la Chancellerie, après accord à l'unanimité du Conseil de l'Ordre et accord tel que défini par l'article 2.

Article 8:
La Croix d'Argent peut-être retirée en cas d'infractions criminelles ou délictuelles prévues par le Code Pénal, en cas de non respect des principes constitutionnels et si la bonne conduite au sein de la vie publique est entravée. Le retrait se fait par abrogation du décret d'obtention. Tout recours est possible auprès de la Cour Suprême dans un délai de 70 jours.

Arthur Lubenac,
Chancelier Suprême

[Arthur Lubenac]

Membres vivants de l'Ordre de la Croix d'Argent en vertu du texte réglementaire:

Grand-Maître: Vittorio Ier
Grands-Officiers: Alba Vittorini, Alessandra Ansaldi, Arthur Lubenac
Commandeur: Néant
Chevalier: Néant

[Victor Karlsson-Marshall]

Ordre de la Croix d'Argent
mis à jour le 3 août 94

Les titres sont suivis des lettres post-nominales, lesquelles peuvent être utilisées par les récipiendaires de la Croix d'Argent.
Les récipiendaires de la Croix d'Argent peuvent par ailleurs utiliser la décoration dans leurs armes personnelles.
Le nom du récipiendaire est suivi des fonctions exercées justifiant l'attribution de la Croix d'Argent.

- Grand-Maître (GCA) -
Sa Majesté Impériale Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar (88-...)

- Grands-Officiers (OCA) -
Alba Vittorini, 1ère Chancelière Suprême de la Fédération (91)
Alessandra Ansaldi, 2ème Chancelière Suprême de la Fédération (91)
Arthur Lubenac (†), 3ème Chancelier Suprême de la Fédération (91)
Victor Karlsson-Marshall, 4ème Chancelier Suprême de la Fédération (92)
Mats Maessen, 5ème Chancelier Suprême de la Fédération (94)
Gabriel Von Bertha, 6ème Chancelier Suprême de la Fédération (95)

- Commandeurs (CCA) -
Enrique Mataró, 4ème Vice-Chancelier et Ministre Fédéral de la Diplomatie et de la Défense (94)
Valentin Ravolo, Ministre Fédéral de la Justice, des Institutions et du Renseignement (94)
Julian Valmont, 1er Président de la Cour Suprême (94)
Maria Blum, 5ème Vice-Chancelière (94)
Anastasia Mendoza Ojeda, 6ème Vice-Chancelière (94)
Gilles Santacruz, Commandant de la Garde Impériale (94)

- Chevaliers (CA) -
Néant




- Exclus à vie de l'Ordre -
Karl Lacroix-Hanke
Camila Álvarez Puig