[AF-IX] Traité commercial entre la Frôce et la Grèce

[Eric de Saint-Maurice de Cazevielle]

Monsieur le Chancelier Suprême,
Mesdames et Messieurs les Ministres,
Mesdames et Messieurs les députés,

Je soumets à la IXème Législature, en première lecture, le traité commercial entre la Frôce et la Grèce

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Traité commercial entre la Frôce et la Grèce

Article 101 -
La Frôce s'engage à acquérir des matières premières produites en Grèce à hauteur de 1,5 milliards de plz par an.

Article 102 -
La Frôce s’engage à acquérir des équipements mécaniques et du matériel de transport produits en Grèce à hauteur de 500 millions de plz par an.

Article 103 -
La Grèce s'engage à acquérir des produits alimentaires frôceux à hauteur de 500 millions de plz par an.

Article 104 -
La Grèce s'engage à acquérir des articles manufacturés produits en Frôce, à hauteur de 1,5 milliards de plz par an.

Article 105 -
Le présent accord est conclu pour une durée de 5 ans, tacitement renouvelables sauf l'une des parties le dénonce avant son terme.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/098.

Par Apollon Haros, Chancelier Suprême, en charge de la Diplomatie et de la Défense.

Examen en 1ère Lecture & Débat

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion temporaire du député.

Le débat est ouvert à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire.
Le débat sera ouvert jusqu'à la fin des votes.

L'examen du texte en 1ère Lecture durera 72 heures à compter de la déclaration préalable. Au delà, les amendements seront examinés et mis au vote en commission (RP), ou à défaut le texte initial mis au vote.

Amendements du texte

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- dépôt effectué durant les 72 heures d'examen en 1ère Lecture du texte.
- 1 amendement par article

Code : Tout sélectionner

[b]Proposition d'amendement n°XX - NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après:
[quote]Mettre ici la version initiale de l'article[/quote]

Est ainsi modifié:
[quote]Mettre ici la nouvelle version proposée de l'article[/quote]

La parole est donc à Monsieur Haros, Ministre de la Diplomatie et de la Défense.

[Apollon Haros]

Monsieur le Président de l'Assemblée Fédérale,
Mesdames, Messieurs les Députés Fédéraux,
Chères et chers collègues,

Stratégiquement, il ne vous aura pas échappé que la Frôce et la Grèce entretiennent une relation amicale durable et fraternelle.

Nos homologues grecs ont déjà signé plusieurs de nos propositions de rapprochement. Je ne vais pas revenir dessus, mais ce traité commercial tend à développer davantage nos échanges.

Il prévoit l'achat par la Frôce de matières premières, d'équipements mécaniques et du matériel de transport produits en Grèce, en échange d' l'achat par la Grèce de produits alimentaires et d'articles manufacturés produits en Frôce.

Par ce traité, nous entendons valoriser chacun nos produits auprès de l'autre et assurer ainsi un gage de qualité, tant sur le plan économique, que sur le plan environnemental et social.

Merci pour votre attention.

[Pierre-Hugues Clébard]

Monsieur le Chancelier,
Chers collègues députés,

Le groupe parlementaire que je représente apportera son soutien à ce traité commercial.

Par notre histoire et notamment celle du Marquisat de Norijo qui nous lie indéfiniment à la Grèce, je pense que votre volonté d'accroître nos échanges avec ce pays est légitime.

Merci.

[Eric de Saint-Maurice de Cazevielle]

Le débat est clos, nous passons au vote.